Infractions pénales
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La classification des infractions dans la doctrine du XVIe au XVIIIe siècles.
GAURIER, Dominique, 1975 -
Les infractions contre les personnes et les mœurs devant la Cour d'appel de l'AOF. Analyse historique de 1905 à 1960. [Thèse].
DIARRA, Dié, 2016 -
La responsabilité pénale dans l'ancien droit (du XVIe au Code pénal de 1810). [2 tomes].
LAINGUI, André, 1970 -
Notice : Blasphème (+ biblio.).
HOURS, Bernard, 2005 -
Notice "Talion".
DRAÏ, Raphael, 2003 -
Notice "Suicide".
BEIGNIER, Bernard, 2003 -
La vulnérabilité du personnel médical et paramédical face aux patients et sa prise en compte par le droit pénal européen du XVIe siècle à nos jours.
DIEBOLT, Aurélie, 2004 -
La prise en compte de la vulnérabilité des enseignants par le droit pénal européen du XVIe siècle à nos jours.
BARTHEL, Clarisse, 2004 -
La vulnérabilité des ecclésiastiques face au droit pénal du XVIe siècle à nos jours.
DRISSI, Sonia, 2004 -
Les personnes dites âgées et leur prise en considération dans le droit pénal européen du XVIe siècle à nos jours.
ANGESICHT, Yannick, 2004 -
La prise en compte de la vulnérabilité de la femme par le droit pénal européen du XVIe siècle à nos jours.
EGLER, Simon, 2004 -
La prise en compte de la vulnérabilité du mineur en droit pénal, du XVIe siècle à nos jours.
BUSI, Anne, 2004 -
Les personnes vulnérables face au droit pénal européen du XVIe siècle à nos jours
JEANCLOS, Yves (sous la dir. de), 2004 -
Les atteintes aux biens publics du XVIe siècle à nos jours.
KIHL, Amémie, 2003 -
Les incendies en milieu urbain du XVIe siècle à nos jours.
GUÉGAN, Sébastien, 2003 -
Le masque
DERNONCOURT, Fabienne, 2003 -
Le trafic de stupéfiants du XVIe à nos jours.
MARTIN, Caroline, 2003 -
Les violences légères du XVIe siècle à nos jours.
CANNATA, Joseph, 2003 -
Les atteintes limitées aux personnes du XVIe siècle à nos jours.
SCHITTENHELM, Corinne, 2003 -
La répression pénale de la mendicité du XVIe siècle à nos jours.
FONTAINE, Juliette, 2003 -
Prostitution et proxénétisme du XVIe siècle à nos jours.
BIRNBAUM-DIT-MONHEIT, Wanda, 2003 -
Les atteintes aux bonnes mœurs.
CHAPPUY, Élise, 2003 -
La criminalité pathologique.
ARBEIT, Julie, 2002 -
Un grand classique de la criminalité pathologique : le crime passionnel.
BILLIG, Nicolas, 2002 -
La légitime défense : une circonstance atténuante ?
AUBÉ, Pascaline, 2000