La juridiction consulaire à Autun , de 1556 à 1922. [Saône-et-Loire].
Item
Titre
La juridiction consulaire à Autun , de 1556 à 1922. [Saône-et-Loire].
Auteur
BOELL, Charles
Année
1937
Type
Article
Titre du périodique
Titre court
M.S.H.D.B.
Numéro
1937, tome IV, p. 144-167.
Mot-clé
Tribunaux de commerce - Juridictions consulaires
Autun (Saône-et-Loire)
Villes - Villages
Autunois (Saône-et-Loire)
Bourgogne
XVIe, XVIIe, XVIIIe, XIXe, XXe
Autun (Saône-et-Loire)
Villes - Villages
Autunois (Saône-et-Loire)
Bourgogne
XVIe, XVIIe, XVIIIe, XIXe, XXe
URL
Pour consulter :
Pandor.u-bourgogne.fr
Rechercher : Fonds/Droit :
« Mémoire de la Société d’histoire du Droit bourguignon »
[Collection numérisée entre le tome 1 (1932) et le tome 60 (2003)].
Pandor.u-bourgogne.fr
Rechercher : Fonds/Droit :
« Mémoire de la Société d’histoire du Droit bourguignon »
[Collection numérisée entre le tome 1 (1932) et le tome 60 (2003)].