Juridictions commerciales et consulaires
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La juridiction commerciale à Lyon. Étude sur la Conservation des privilèges des foires de Lyon (1463-1795). [Rhône]. [Thèse].
VAESEN, Joseph, 1876 -
Les bilans de faillite déposés à la juridiction consulaire du Mans (1753-1789). [Sarthe].
PLESSIX, René, 1988 -
Histoire économique et sociale dans les archives de la juridiction consulaire de Dijon (1775-1789).
SAINT-JACOB, Pierre de, 1958 -
La juridiction royale des consuls du Maine (1710-1791).
PLANCHE, Paul, 1984 -
La justice consulaire entre tolérance et nécessité.
RAIBAUT, J., 2013 -
Juges et consuls. À la recherche d'un statut dans la France d'Ancien Régime.
LAFON, Jacqueline-L., 1981 -
La juridiction consulaire de Nevers (1710-1791). [Nièvre].
GAULEJAC, Bernard de, 1981 -
Une juridiction commerciale sous l'Ancien Régime : les "<i>Prieurs et Consuls</i>" de Dieppe. [Seine-Maritime]. [Thèse].
BEAUCOURT, Claude-Charles, 1981 -
Le juridiction commerciale à Nice au XIXe siècle. [Alpes-Maritimes].
PENE VIDARI, Gian-Savino, 1985 -
Les marchands de l'eau. Hanse parisienne et compagnie française.
PICARDA, Émile, 1901 -
Discipliner le commerce sans corporation. la loi, le juge, l'arbitre et le commerçant à Paris au XIXe siècle.
LEMERCIER, Claire, 2008 -
200 ans de vie économique & de justice consulaire (1807-2007). Exposition réalisée à l'initiative de l'Association du bicentenaire du Code de commerce.
REY, Perrette, 2007 -
Les députés du commerce et l'ordonnance de mars 1673. Les juridictions consulaires : principes et compétences.
LAFON, Jacqueline-Lucienne, 1979 -
Le consulat de Mer de Nice (1613-1855). Perspectives de recherches. [Alpes-Maritimes].
BOTTIN, Michel, 2007 -
L'organisation juridictionnelle commerciale dans les États de Savoie.
MÉNARD, Lucie, 2010 -
Le IVe centenaire de la juridiction consulaire.
LEMOINE, Jean, 1964 -
Consuls et juges consulaires de Bordeaux : quatre cents ans de juridiction. [Gironde].
DUFOURG, Robert, 1964 -
Autour de la juridiction consulaire.
BIBOLET, Françoise, 1964 -
De l'origine des juridictions consulaires des marchands de France.
LEFAS, Alexandre, 1924 -
Les juges et consuls des marchands.
GLASSON, E., 1897 -
L'arbitre près la juridiction consulaire de Paris au XVIIIe siècle.
LAFON, Jacqueline Lucienne, 1973 -
Origines des juges-consuls d'Auxerre [Yonne].
SIMONEAU, R., 1932 -
De la juridiction consulaire au tribunal de commerce de Rouen [Seine-Maritime] de 1556 ) nos jours : une institution au cœur de la vie rouennaise.
PLANTROU, Nicolas, 2009 -
La juridiction commerciale en France et en Italie aux XVIIIe et XIXe siècle.
PENE VIDARI, Gian-Savino, 1997 -
Une juridiction commerciale et maritime à la fin de l'Ancien Régime. Le consulat de mer de Nice en 1789
MÉNARD, Lucie, 2006