Bibliographie d'histoire du droit en langue française

Contenus

• La juridiction commerciale à Lyon. Étude sur la Conservation des privilèges des foires de Lyon (1463-1795). [Rhône]. [Thèse].

  VAESEN, Joseph, 1876

• Les bilans de faillite déposés à la juridiction consulaire du Mans (1753-1789). [Sarthe].

  PLESSIX, René, 1988

• Histoire économique et sociale dans les archives de la juridiction consulaire de Dijon (1775-1789).

  SAINT-JACOB, Pierre de, 1958

• La juridiction royale des consuls du Maine (1710-1791).

  PLANCHE, Paul, 1984

• La justice consulaire entre tolérance et nécessité.

  RAIBAUT, J., 2013

• Juges et consuls. À la recherche d'un statut dans la France d'Ancien Régime.

  LAFON, Jacqueline-L., 1981

• La juridiction consulaire de Nevers (1710-1791). [Nièvre].

  GAULEJAC, Bernard de, 1981

• Une juridiction commerciale sous l'Ancien Régime : les "<i>Prieurs et Consuls</i>" de Dieppe. [Seine-Maritime]. [Thèse].

  BEAUCOURT, Claude-Charles, 1981

• Le juridiction commerciale à Nice au XIXe siècle. [Alpes-Maritimes].

  PENE VIDARI, Gian-Savino, 1985

• Les marchands de l'eau. Hanse parisienne et compagnie française.

  PICARDA, Émile, 1901

• Discipliner le commerce sans corporation. la loi, le juge, l'arbitre et le commerçant à Paris au XIXe siècle.

  LEMERCIER, Claire, 2008

• 200 ans de vie économique & de justice consulaire (1807-2007). Exposition réalisée à l'initiative de l'Association du bicentenaire du Code de commerce.

  REY, Perrette, 2007

• Les députés du commerce et l'ordonnance de mars 1673. Les juridictions consulaires : principes et compétences.

  LAFON, Jacqueline-Lucienne, 1979

• Le consulat de Mer de Nice (1613-1855). Perspectives de recherches. [Alpes-Maritimes].

  BOTTIN, Michel, 2007

• L'organisation juridictionnelle commerciale dans les États de Savoie.

  MÉNARD, Lucie, 2010

• Le IVe centenaire de la juridiction consulaire.

  LEMOINE, Jean, 1964

• Consuls et juges consulaires de Bordeaux : quatre cents ans de juridiction. [Gironde].

  DUFOURG, Robert, 1964

• Autour de la juridiction consulaire.

  BIBOLET, Françoise, 1964

• De l'origine des juridictions consulaires des marchands de France.

  LEFAS, Alexandre, 1924

• Les juges et consuls des marchands.

  GLASSON, E., 1897

• L'arbitre près la juridiction consulaire de Paris au XVIIIe siècle.

  LAFON, Jacqueline Lucienne, 1973

• Origines des juges-consuls d'Auxerre [Yonne].

  SIMONEAU, R., 1932

• De la juridiction consulaire au tribunal de commerce de Rouen [Seine-Maritime] de 1556 ) nos jours : une institution au cœur de la vie rouennaise.

  PLANTROU, Nicolas, 2009

• La juridiction commerciale en France et en Italie aux XVIIIe et XIXe siècle.

  PENE VIDARI, Gian-Savino, 1997

• Une juridiction commerciale et maritime à la fin de l'Ancien Régime. Le consulat de mer de Nice en 1789

  MÉNARD, Lucie, 2006