Tribunaux de commerce - Juridictions consulaires
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La juridiction consulaire de Paris pendant la Révolution.
LECLERC, Georges, 1909 -
Les audiences du tribunal de commerce de Périgueux pendant la Révolution. [Dordogne].
PELLISSON, Jules, 1907 -
Heureuse fin de conflit comique [des marins d'une galiote prussienne ont neutralisé leur capitaine ivre : jugement du tribunal de commerce des Sables-d'Olonne, Vendée, 1798].
FRICONNEAU, Constant, 1994 -
Quelques activités du Tribunal de commerce des Sables-d'Olonne sous le Directoire. [Vendée].
FRICONNEAU, Constant, 1988 -
Les premiers tribunaux de commerce du département, à la Révolution, Département de Seine-et-Oise.
JANROT, L., 1931 -
La création du Tribunal de commerce de Sète (1790-1791)
MALAVIALLE, Geneviève, 1956 -
Le tribunal consulaire de Rennes et les marchands de Haute-Bretagne en 1750 et 1767. [Ille-et-Vilaine].
LENDORMY, Philippe, 1989 -
Commerce et commerçants d'Angers et de Maine-et-Loire au XIXe siècle d'après les archives des tribunaux de commerce (1815-1895).
CUDENNEC, Céline, 1995 -
« À la garde de Dieu et à la conduite du voiturier. » Recours et litiges face aux aléas du transport de marchandises (Lyon, milieu XVIIe s.-XVIIIe s.). [Rhône].
SAINT-CAST, Benoît, 2019 -
Les corps intermédiaires économiques : entre l'État et le marché.
DRUELLE-KORN, Clotilde (sous la dir de), 2012 -
La juridiction consulaire de Paris aux XVIIe et XVIIIe siècles : entre dignité royale et notabilité bourgeoise.
MARRAUD, Mathieu, 2012 -
Commerce et justice : le tribunal de la conservation des foires et les marchands à Lyon (1655-1780). [Rhône]. [Thèse].
SAINT-CAST, Benoît, 2021 -
Les juges et consuls au XVIIIe siècle : représentation et représentativité du milieu marchand. [Thèse].
TAFFIN, Géraldine, 2014 -
Mutation à la Maison des Roses : Souveraineté ottomane et tribunaux mixtes de commerce dans le long XIXe siècle. [Thèse].
MUSLU, Zülân, 2018 -
"Un "mauvais" accommodement vaut mieux qu'un bon procès" : le concordat montpelliérain de l'Ordonnance de commerce au Code de commerce. [Montpellier (Hérault)]. [Thèse].
DURAND, Isabelle, 2006 -
Le contrat d'assurance maritime à Rouen dans l'Ancien droit. [Thèse].
RODET-PROFIT, Alix, 2015 -
Les juges des tribunaux de commerce : des magistrats élus et bénévoles, entre monde économique et monde judiciaire. [Thèse].
FLUSIN-FLEURY, Déborah, 2008 -
La moralisation de la pratique des commerçants en matière de procédures collectives, du Code de 1807 à la loi du 26 juillet 2005 : étude de la jurisprudence toulousaine, comparaison avec la jurisprudence de la Cour de cassation. [Thèse].
DAROLLES, Sandrine, 2006 -
Droit et pratique de la faillite dans le ressort de la Cour d'appel de Lyon (1838-1889). [Thèse].
DINC, Bilal, 2015 -
Le tribunal consulaire de Nantes.
GABORY, Jacques, 1941 -
Les corsaires de la République (1797-1800), d'après les archives du Tribunal de commerce de Paimpol. [Côtes-d'Armor].
DROGUET, Alain, 1983 -
La juridiction consulaire de Paris, 1563-1792, sa création, ses luttes, son administration intérieure, ses usages et ses mœurs.
DENIÈRES, G., 1872 -
La Chambre ou juridiction consulaire de Lille, d'après ses registres conservés au greffe du tribunal de commerce. Étude historique sur la formation et le développement de cette juridiction (1715-1791). [Nord].
CONVAIN, Henri, 1924 -
La juridiction consulaire aux XVIIe-XVIIIe siècles.
BEDIEZ, Géraldine, 2000 -
Perspectives historiques de l'élection des juges consulaires.
HILAIRE, Jean, 1998