Tribunaux de commerce - Juridictions consulaires
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Des juges mis en contextes. Le tribunal de commerce de Paris, 1800-1871.
LEMERCIER, Claire, 2008 -
Voyage de la Bourse au palais de justice [Paris] ou notice historique sur la translation du tribunal de commerce.
LAN, Jules, 1864 -
Palais du Tribunal de commerce [Paris].
MICHAUX, Lucien, 1889 -
Les divers sièges de la juridiction consulaire de Paris.
SERVANT, Henri, 1910 -
De l'Hôtel des juges consuls au tribunal de commerce de la Seine [Paris]
DREUX, Fernand, 1954 -
La juridiction consulaire à Orléans [de la création, 1564, à nos jours]. [Loiret].
BRETON, Auguste, 1902 -
Documents concernant le tribunal de commerce de Niort. [Deux-Sèvres].
FRAPPIER, Alphonse, 1849 -
La juridiction commerciale à Niort . 1. Ses origines, ses causes, son fonctionnement, ses luttes. [Deux-Sèvres].
ANTOINE-MAIN,, 1989 -
Les archives du greffe du tribunal de commerce de Nice. [Alpes-Maritimes].
LATOUCHE, Robert, 1927 -
Le Tribunal consulaire à Nantes. [Loire-Atlantique].
RENOUL, Jean-Charles, 1870 -
Le tribunal de commerce de Morlaix au XIXe siècle, chronique d'une juridiction contestée. [Finistère].
NOËL, Tangi, 2002 -
Histoire du tribunal de commerce de Meaux, fondé en 1799. [Seine-et-Marne].
BERNINI, Gérard, 2003 -
Deux cents ans au service de la justice consulaire, 1799-1999. [Tribunal de commerce de Meaux]. [Seine-et-Marne].
BEAUDOIN, Laurent, 1999 -
Histoire des juges consuls et du tribunal de commerce de Marseille. [Bouches-du-Rhône].
MAGNAN, Léon, 1906 -
Le préfet et les justices consulaires : l'exemple de la Marne (1800-1850)
CHABAUD, Hervé, 1986 -
Les tribunaux mixtes de commerce à Madagascar.
ORRÉA, Christelle, 2001 -
Monographie de la salle des audiences du Tribunal de commerce de Lyon. [Rhône].
GUILLOT, Alphonse, 1899 -
La juridiction consulaire à Lyon. La conservation des privilèges royaux des foires (1463-1791). Le tribunal de commerce (1791-1905).
GODART, Justin, 1905 -
Tribunal et bourse de commerce de Limoges. [Haute-Vienne].
LEROUX, Alfred, 1896 -
La juridiction consulaire de Lille et le protocole d'Adrien Baillon. Étude d'histoire des juridictions commerciales. [Nord].
LEFAS, Alexandre, 1922 -
La juridiction consulaire et la bourse de commerce de La Rochelle. [Charente-Maritime].
GARNAULT, Émile, 1896 -
Notice sur l'origine du tribunal de commerce de la ville de La Rochelle (novembre 1565), suivie de la nomenclature des membres de cette juridiction de 1567 à 1862. [Charente-Maritime].
MÉNEAU, Antoine-Gustave, 1862 -
Les tribunaux mixtes de commerce en Indochine.
RODRIGUEZ, Stéphanie, 2001 -
Monographie du Tribunal de commerce du Havre. [Seine-Maritime].
FLOUR de SAINT-GENIS, Victor-Bénigne, 1890 -
La protection de la propriété industrielle et commerciale devant le Tribunal de commerce de Grasse (1790-1913). [Alpes-Maritimes].
FULCONIS, Bruno, 2005