Bibliographie d'histoire du droit en langue française

Contenus

• Tribunal de commerce de Cambrai (1791-1925), son histoire, ses chroniques (1791-1925). [Nord].

  CRÉTEUR, Fernand, 1927

• La juridiction consulaire de Brioude. [Haute-Loire].

  BRUNEREAU, A., 1932

• Le Tribunal de commerce de Brest. [Finistère].

  BERTHELOT, Paul, 1960

• Bicentenaire du tribunal de commerce de Brest (1791-1991). [Finistère].

  Anonyme, 1991

• Audience solennelle du Tribunal de commerce de Bordeaux, tenue le 4 mai 1964, à l'occasion de la commémoration du 4e centenaire de la juridiction. [Gironde].

  Ouvrage collectif, 1970

• Souvenirs du Tribunal de commerce de Bordeaux (1945-1995). [Gironde].

  BELISLE FABRE, Jacques, 1998

• Du consulat au tribunal de commerce, de l'Ancien Régime à la Révolution (de 1782 à 1808).

  RIO, Yann, 2011

• Justice et droit commercial en Haute-Auvergne du XVIe au XIXe siècle. [Cantal].

  GARNIER, Florent, 2008

• Le tribunal de commerce.

  REYNAUD, Marie-Hélène, 2007

• Juridiction consulaire et Tribunal de commerce d'Angers (1564-1912). [Maine-et-Loire].

  UZUREEAU, Chanoine François-Constant, 1911

• Notes sur la juridiction consulaire en Anjou (1566-1884).

  VILLIERS, Prosper de, 1884

• Le Tribunal de commerce d'Ambert. [Puy-de-Dôme].

  LEMIRE, A., 1991

• Le centenaire du tribunal de commerce d'Alais. [Alès (Gard)].

  HAON, Gabriel, 1910

• Le Tribunal de commerce d'Alençon

  DARGAUD, Marius, 1965

• Deux tribunaux de commerce : Abbeville et Saint-Valéry-sur-Somme au lendemain de leur fusion du 1er janvier 2000. [Somme].

  DUCLERCQ, Philippe, 2004

• Les débats entre les partisans de la suppression et du ceux du maintien des juridictions consulaires, du milieu du XIXe siècle au début du XXe siècle.

  SAVINAUD, Marie-Alix, 2009

• La juridiction consulaire d'Angers (1564-1790). [Maine-et-Loire].

  TAFFIN, Géraldine, 2000

• Étude historique et critique sur l'organisation et le fonctionnement des tribunaux de commerce en France. [Thèse].

  PIAZZA, Paul, 1918

• La justice au risque des profanes.

  MICHEL, Hélène, 2007

• Juges du commerce et conseillers prud’hommes face à l’ordre judiciaire (1800-1880). La constitution de frontières judiciaires.

  LEMERCIER, Claire, 2007

• Juges et consuls (1563-1905).

  LEGRAND, Victor, 1905

• Les juges consulaires et le tribunal de commerce.

  L'ESPRIT, A., 1910

• Histoire des tribunaux de commerce en France. [Thèse].

  LAFAYE, Auguste, 1885

• Les élites consulaires de Vannes au XVIIIe siècle (1710-1792). [Morbihan].

  CATROU, André, 2005

• Histoire critique de la juridiction consulaire.

  GENEVOIS, Ernest, 1866