Bibliographie d'histoire du droit en langue française

Contenus

• Histoire de la juridiction consulaire de Toulouse

  CAPEL, Serge, 1998

• Aperçu historique sur le tribunal de commerce de Strasbourg. [Bas-Rhin].

  WEISS, R.-C., 1971

• Tribunal de commerce de Sedan. La juridiction consulaire à Sedan. [Ardennes].

  Anonyme, 1924

• Histoire du tribunal de commerce de terre et de mer de Saint-Valéry-sur-Somme. [Somme].

  GAUDEFROY, Léon, 1953

• Le Tribunal de commerce de Saint-Geniez-d'Olt-Espalion : rectification d'une erreur ministérielle historique renforcée par des rivalités locales. [Aveyron] .

  VAYLET, Joseph, 1979

• Étude historique sur les juridictions consulaires : le Tribunal de commerce de Saint-Étienne et son aïeule, la Conservation de Lyon. [Loire, Rhône].

  PORTALLIER, Antonin, 1909

• Le Tribunal de commerce de Saint-Brieuc au début du XXe siècle. [Côtes-d'Armor].

  GAUDU, Georges, 1939

• Le Tribunal de commerce des Sables-d'Olonne. [Vendée].

  PERRAY, A.-M., 1983

• Le IVe centenaire du Tribunal de commerce de Rouen. [Seine-Maritime].

  VAUDOUR, Jean, 1956

• La juridiction consulaire de Rouen (1556-1905). [Seine-Maritime].

  FAUCON, G.-H., 1905

• Le bi-centenaire du Tribunal de commerce de Rennes (3, 4, 5 et 6 juillet 1911). [Ille-et-Vilaine].

  ESNAULT, J. président du tribunal de commerce de Rennes, 1910

• Centenaire 1805-1907. Livre d'or du Tribunal de commerce de l'arrondissement de Reims. [Marne].

  BATAILLE, Honoré, 1907

• Cent ans de justice consulaire à Pontoise 1899-1999. [Val-d'Oise].

  GARRABOS, Jean-Claude, 2000

• Des juges mis en contextes. Le tribunal de commerce de Paris, 1800-1871.

  LEMERCIER, Claire, 2008

• Voyage de la Bourse au palais de justice [Paris] ou notice historique sur la translation du tribunal de commerce.

  LAN, Jules, 1864

• Palais du Tribunal de commerce [Paris].

  MICHAUX, Lucien, 1889

• Les divers sièges de la juridiction consulaire de Paris.

  SERVANT, Henri, 1910

• De l'Hôtel des juges consuls au tribunal de commerce de la Seine [Paris]

  DREUX, Fernand, 1954

• La juridiction consulaire à Orléans [de la création, 1564, à nos jours]. [Loiret].

  BRETON, Auguste, 1902

• Documents concernant le tribunal de commerce de Niort. [Deux-Sèvres].

  FRAPPIER, Alphonse, 1849

• La juridiction commerciale à Niort . 1. Ses origines, ses causes, son fonctionnement, ses luttes. [Deux-Sèvres].

  ANTOINE-MAIN,, 1989

• Les archives du greffe du tribunal de commerce de Nice. [Alpes-Maritimes].

  LATOUCHE, Robert, 1927

• Le Tribunal consulaire à Nantes. [Loire-Atlantique].

  RENOUL, Jean-Charles, 1870

• Le tribunal de commerce de Morlaix au XIXe siècle, chronique d'une juridiction contestée. [Finistère].

  NOËL, Tangi, 2002

• Histoire du tribunal de commerce de Meaux, fondé en 1799. [Seine-et-Marne].

  BERNINI, Gérard, 2003