La justice de paix du canton de Fontaine-Française à l'époque révolutionnaire. [Côte-d'Or].
Item
Titre
La justice de paix du canton de Fontaine-Française à l'époque révolutionnaire. [Côte-d'Or].
Edition
In : Jean BART, <i>Du droit de la Province au droit de la Nation, recueil d'articles</i>.
Auteur
BART, Jean
Editeur
Dijon, Publications du Centre Georges Chevrier, vol. 17
Année
2003
Type
Article
Titre du périodique
Titre court
M.S.H.D.B.
Numéro
1965, tome XXVI, p. 193-216
Pages
p. 479-501
Mot-clé
Justices de paix
Fontaine-Française (Côte-d'Or)
Côte-d'Or
Bourgogne
Révolution française
XVIIIe
Villes - Villages
XVIIIe
Fontaine-Française (Côte-d'Or)
Côte-d'Or
Bourgogne
Révolution française
XVIIIe
Villes - Villages
XVIIIe