L'affranchissement des habitants de Rougemont [Côte-d'Or].
Item
Titre
L'affranchissement des habitants de Rougemont [Côte-d'Or].
Edition
In : Jean BART, <I>Du droit de la Province au droit de la Nation, recueil d'articles</I>.
Auteur
BART, Jean
Editeur
Dijon, Publications du Centre Georges Chevrier, vol. 17
Année
2003
Type
Article
Titre du périodique
Titre court
M.S.H.D.B.
Numéro
1988, tome XLV, Études d'histoire du droit médiéval en souvenir de Josette Metman, p. 27-33
Pages
p. 343-352
Mot-clé
Affranchissement
Franchises
Chartes
Rougemont
Bourgogne
Côte-d'Or
XVe
Franchises
Chartes
Rougemont
Bourgogne
Côte-d'Or
XVe