Chartes de franchises ou de libertés
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Les chartes constitutives de la bourgeoisie de Neuchatel-sur-le-Lac au Moyen Âge [Canton de Neuchâtel, Suisse romande]. [Thèse].
MOLL, Robert, 1925 -
Les franchises des communautés du Haut-Dauphiné (1209-1349). [Thèse].
VAILLANT, Pierre, 1935 -
Les franchises des communautés d’habitants en Haute-Auvergne du XIIIe à la fin du XVIe siècle. [Cantal]. [Thèse].
GARRIGOUX, Alice, 1939 -
Les chartes de franchises de l’Auxerrois. [Yonne]. [Thèse].
GRESLÉ-BOUIGNOL, Maurice, 1946 -
Publier un recueil de chartes de franchises, pourquoi ? Comment ?
CAUCHIES, Jean-Marie, 2005 -
Le gouvernement d’Alphonse de Poitiers en Auvergne. [XIIIe siècle].
ROQUES, Rémy, 2015 -
Les communautés rurales du Bordelais aux XIIIe et XIVe siècles : deux modèles pour un diocèse. [Gironde].
MOUTHON, Fabrice, 2011 -
Réalités et représentations paysannes du prélèvement seigneurial dans les chartes de franchises bourguignonnes.
BECK, Patrice, 2004 -
La charte de 1244. [Uncey-le-Franc (Côte-d'Or)].
MONSAINGEON, Maurice, 2004 -
Les laïcs dans les villes de la France du Nord au XIIe siècle.
DEMOUY, Patrick (édité par), 2008 -
Les contrats dans le très ancien droit des Pays-Bas méridionaux : étude du droit contractuel de l’an 1000 à 1300. [Thèse].
CREMERS, Thiébald, 2017 -
L'étranger dans les chartes de communes et d'affranchissements en Bourgogne.
PETITJEAN, Michel, 1996 -
Commentaires sur la charte de franchises de Saint-Bonnet-le-Château (vers 1223-1227). [Loire].
MIGNOT, Dominique-Aimé, 1997 -
La charte de Clermont-en-Beauvaisis : huitième centenaire (1197-1997). [Oise].
Anonyme, 2004 -
Le magistrat de Saint-Oyend-de-Joux (Saint-Claude) au bas Moyen Âge (1310-1436). [Jura].
BLONDAN, M., 1996 -
Pour lire la charte de franchises de la communauté d'Argentine. [Savoie].
BERTIER, Bruno, 1997 -
Droit, pouvoir et société au Moyen Âge. Mélanges en l'honneur d'Yves Sassier. <i>Liber amicorum</i>.
CHEVREAU, Emmanuelle (textes réunis par), 2021 -
Les franchises de Savoie.
MARIOTTE-LOBER, Ruth, 1993 -
Les franchises et libertés de la ville d'Égleton : matériaux pour un corpus des franchises limousines. [Corrèze].
LEMAÎTRE, Jean-Loup, 1994 -
La prostitution dans les chartes de franchises en Auvergne, aux XIIIe et XIVe siècles.
COLLANGE, Lise, 1994 -
Il y a 500 ans : les affranchissements de Cuves et d'Aillanville. [Haute-Marne].
GAILLET, Yvon, 1993 -
Liberté et libertés.
FOSSON, Anna (édité par), 1993 -
Immunités, franchises et communes : les libertés dans l'Ouest de la France.
CHÉDEVILLE, André, 1993 -
Des chartes aux constitutions. Autour de l’idée constitutionnelle en Europe (XII-XVIIe siècle).
GENET, Jean-Philippe (sous la dir. de), 2019 -
La charte de franchise de Saint-Victurnien (1266). [Haute-Vienne].
BECQUET, Jean, 1993