Bibliographie d'histoire du droit en langue française

Contenus

• Les chartes constitutives de la bourgeoisie de Neuchatel-sur-le-Lac au Moyen Âge [Canton de Neuchâtel, Suisse romande]. [Thèse].

  MOLL, Robert, 1925

• Les franchises des communautés du Haut-Dauphiné (1209-1349). [Thèse].

  VAILLANT, Pierre, 1935

• Les franchises des communautés d’habitants en Haute-Auvergne du XIIIe à la fin du XVIe siècle. [Cantal]. [Thèse].

  GARRIGOUX, Alice, 1939

• Les chartes de franchises de l’Auxerrois. [Yonne]. [Thèse].

  GRESLÉ-BOUIGNOL, Maurice, 1946

• Publier un recueil de chartes de franchises, pourquoi ? Comment ?

  CAUCHIES, Jean-Marie, 2005

• Le gouvernement d’Alphonse de Poitiers en Auvergne. [XIIIe siècle].

  ROQUES, Rémy, 2015

• Les communautés rurales du Bordelais aux XIIIe et XIVe siècles : deux modèles pour un diocèse. [Gironde].

  MOUTHON, Fabrice, 2011

• Réalités et représentations paysannes du prélèvement seigneurial dans les chartes de franchises bourguignonnes.

  BECK, Patrice, 2004

• La charte de 1244. [Uncey-le-Franc (Côte-d'Or)].

  MONSAINGEON, Maurice, 2004

• Les laïcs dans les villes de la France du Nord au XIIe siècle.

  DEMOUY, Patrick (édité par), 2008

• Les contrats dans le très ancien droit des Pays-Bas méridionaux : étude du droit contractuel de l’an 1000 à 1300. [Thèse].

  CREMERS, Thiébald, 2017

• L'étranger dans les chartes de communes et d'affranchissements en Bourgogne.

  PETITJEAN, Michel, 1996

• Commentaires sur la charte de franchises de Saint-Bonnet-le-Château (vers 1223-1227). [Loire].

  MIGNOT, Dominique-Aimé, 1997

• La charte de Clermont-en-Beauvaisis : huitième centenaire (1197-1997). [Oise].

  Anonyme, 2004

• Le magistrat de Saint-Oyend-de-Joux (Saint-Claude) au bas Moyen Âge (1310-1436). [Jura].

  BLONDAN, M., 1996

• Pour lire la charte de franchises de la communauté d'Argentine. [Savoie].

  BERTIER, Bruno, 1997

• Droit, pouvoir et société au Moyen Âge. Mélanges en l'honneur d'Yves Sassier. <i>Liber amicorum</i>.

  CHEVREAU, Emmanuelle (textes réunis par), 2021

• Les franchises de Savoie.

  MARIOTTE-LOBER, Ruth, 1993

• Les franchises et libertés de la ville d'Égleton : matériaux pour un corpus des franchises limousines. [Corrèze].

  LEMAÎTRE, Jean-Loup, 1994

• La prostitution dans les chartes de franchises en Auvergne, aux XIIIe et XIVe siècles.

  COLLANGE, Lise, 1994

• Il y a 500 ans : les affranchissements de Cuves et d'Aillanville. [Haute-Marne].

  GAILLET, Yvon, 1993

• Liberté et libertés.

  FOSSON, Anna (édité par), 1993

• Immunités, franchises et communes : les libertés dans l'Ouest de la France.

  CHÉDEVILLE, André, 1993

• Des chartes aux constitutions. Autour de l’idée constitutionnelle en Europe (XII-XVIIe siècle).

  GENET, Jean-Philippe (sous la dir. de), 2019

• La charte de franchise de Saint-Victurnien (1266). [Haute-Vienne].

  BECQUET, Jean, 1993