Privilèges, franchises, Immunités
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Les immunités en droit constitutionnel dans la doctrine publiciste française de 1789 à aujourd’hui. [Thèse].
PONSOT, Frédéric, 2020 -
La condition juridique de la noblesse en Gascogne orientale (milieu XVI siècle - 1790). [Thèse].
ARGAIGNON, Paul d', 2019 -
Les preuves de noblesse au XVIIIe siècle : la réaction aristocratique, avec un recueil de tous les ordres, honneurs, fonctions, écoles, chapitres réservés à la noblesse.
DEFONCONPRET, Benoît, 1999 -
Le monde de la vigne dans la région de Nolay de la fin du XVIIIe siècle à 1914. [Côte-d'Or]. [Thèse].
BONNEFOY, Jean-Marc, 2021 -
Les franchises de Cuisery. [Saône-et-Loire].
VIALET, Général, 1976 -
Das Privileg in europaïschen Vergleich, tome I.
DÖLEMEYER, Barbara (édité par), 1997 -
La transmission des offices privilégiés à Perpignan. 1660-1789. [Pyrénées-Orientales].
BLANC, François-Pierre, 2011 -
La "nation normande" au sein de la "nation française".
CONTAMINE, Philippe, 1998 -
Le privilège ou la "heure", erzatz de la loi dans les Pays-Bas au bas Moyen Âge.
CAUCHIES, Jean-Marie, 1997 -
Présentation d'un acte d'Henri IV de 1609 confirmant les droit et privilèges de l'évêque de Grenoble Jehan de la Croix et de son église cathédrale.
BRETTEVILLE, André de, 1996 -
Les privilèges de la noblesse en France à l'époque moderne.
BLANC, François-Paul, 1997 -
Recherches d'histoire du droit et des institutions : travaux présentés et soutenus publiquement pour l'obtention du grade de docteur en droit. [Thèse].
RICHARD, Hugues, 1994 -
Nations, privilèges et ethnicité à l'époque des Lumières : l'intégration de la société banataise dans la monarchie habsbourgeoise au XVIIIe siècle. [Banat (Roumanie, Hongrie, Serbie)]. [Thèse].
LANDAIS, Benjamin, 2013 -
Privilèges et pouvoir du gouverneur gênois en Corse. [XIIIe-XVIIe siècle].
AGOSTO, Aldo, 1994 -
Réflexion sur le privilège dans la France d'Ancien Régime.
BOULET-SAUTEL, Marguerite, 1992 -
Enquêtes sur les structures administratives et les ordres privilégiés en Forez à la veille de la Révolution.
BECDELIÈVRE (sous la dir. de), René, 1991 -
États généraux et particularismes locaux.
NIELIDOU, P., 1989 -
Privilèges et Révolution : M; de Portalès contre la communauté de Cournonterral. [Hérault].
SECONDY, Louis, 1987 -
Le combat des notables du Pays de Marsan pour la défense de leurs privilèges (1783-1789). [Landes].
PAPY, Louis, 1988 -
Privilèges et libertés de la vicomté de Turenne au XVIIe siècle. [
NOIRFONTAINE, Françoise de, 1979 -
Cartulaire municipal de la ville de Lyon : privilèges, franchises, libertés et autres titres de la commune, recueil formé au XIVe siècle. [Rhône].
VILLENEUVE, Étienne de, 1978 -
Les privilèges des clercs au Moyen Âge.
PONCET, René, 1977 -
Ressources publiques et construction étatique en Europe (XIIIe-XVIIIe siècle).
BÉGUIN (sous la dir. de), Katia, 2015 -
Un pays et ses privilèges sous l'Ancien Régime : le Franc-Lyonnais. [Rhône-Ain].
CARACO, Alain, 1983 -
D'un privilège malouin au XVIe siècle. [Saint-Malo (Ille-et-Vilaine)].
JOSSEAUME, Michel, 1973