L'affranchissement des habitants de Rougemont [Côte-d'Or].
Contenu
Titre
L'affranchissement des habitants de Rougemont [Côte-d'Or].
In : Jean BART, <I>Du droit de la Province au droit de la Nation, recueil d'articles</I>.
In : Jean BART, <I>Du droit de la Province au droit de la Nation, recueil d'articles</I>.
Auteur
BART, Jean
Editeur
Dijon, Publications du Centre Georges Chevrier, vol. 17
Année
2003
Type
Article
Titre du périodique
Titre court
M.S.H.D.B.
Numéro
1988, tome XLV, Études d'histoire du droit médiéval en souvenir de Josette Metman, p. 27-33
Pages
P. 343-352
Mot-clé
Affranchissement
Chartes de franchises
Villes - Villages
Rougemont (Côte-d'Or)
Bourgogne
Côte-d'Or
Auxois (Côte-d'Or)
XVe
Chartes de franchises
Villes - Villages
Rougemont (Côte-d'Or)
Bourgogne
Côte-d'Or
Auxois (Côte-d'Or)
XVe
URL
Pour consulter :
Pandor.u-bourgogne.fr
Rechercher : Fonds/Droit :
« Mémoire de la Société d’histoire du Droit bourguignon »
[Collection numérisée entre le tome 1 (1932) et le tome 60 (2003)].
Pandor.u-bourgogne.fr
Rechercher : Fonds/Droit :
« Mémoire de la Société d’histoire du Droit bourguignon »
[Collection numérisée entre le tome 1 (1932) et le tome 60 (2003)].