Un conflit entre le Premier Consul et le tribunal d'appel de Besançon. [Doubs].
Item
Titre
Un conflit entre le Premier Consul et le tribunal d'appel de Besançon. [Doubs].
[« Académie des sciences, belles-lettres et arts de Besançon. Procès-verbaux et Mémoires, tome CLXX, 1931, p. 1-45 »].
[« Académie des sciences, belles-lettres et arts de Besançon. Procès-verbaux et Mémoires, tome CLXX, 1931, p. 1-45 »].
Auteur
ROUX, Roger-Louis-Olympe
Editeur
Besançon, Imprimerie Jacques et Demontrond
Année
1930
Type
Monographie
Pages
48 p.
Mot-clé
Premier consul
Contentieux
Tribunaux d'appel
Besançon (Doubs)
Villes - Villages
Franche-Comté
Consulat
XIXe
Contentieux
Tribunaux d'appel
Besançon (Doubs)
Villes - Villages
Franche-Comté
Consulat
XIXe