Contentieux judiciaire
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"François est profitable et latin est prejudiciable" : l'enjeu linguistique d'un conflit entre le village de Saint-Albain et le chapitre de Mâcon. [Saône-et-Loire].
LUSIGNAN, Serge, 2004 -
Les origines du contentieux domanial (Ve-XIXe siècle).
FALGAS, Anthony, 2022 -
Un conflit entre le duc de Bourgogne et Saint-Bénigne à la fin du XIIe siècle : le pariage de Labergement-Foigney. [Côte-d'Or].
HOURS, Henri-Émile, 1978 -
L'Armançon, litige entre les seigneurs de Dannemoine et de Vézinnes aux XVIIe et XVIIIe siècles. [Yonne].
ZLATOFF, P., 1981 -
Procès, transactions et conflits entre le seigneur et les habitants d’Ayguetinte sous l’Ancien Régime. [Gers].
DUTAUT-BOUÉ, Jean-Jacques, 2008 -
Le contentieux de l'essor des chemins de fer sous le Second Empire.
LÉON, Philippe, 1997 -
Un conflit de trois siècles entre le chapitre de Saint-Yrieix et les Vicomtes de Limoges (1247-1505). [Haute-Vienne]. [2 volumes].
THUILLAT, Jean-Pierre, 1992