La contrebande du sel en Bretagne, législation, répression et procédure, 1669-1789. La juridiction des traites et gabelles de Vitré. [Ille-et-Vilaine].
Item
Titre
La contrebande du sel en Bretagne, législation, répression et procédure, 1669-1789. La juridiction des traites et gabelles de Vitré. [Ille-et-Vilaine].
Mémoire de D.E.A. d’Histoire du droit, Université Rennes 1 (1993). [Dactylographié].
Mémoire de D.E.A. d’Histoire du droit, Université Rennes 1 (1993). [Dactylographié].
Edition
Bibliothèque municipale (Rennes Métropole) - 25332
Auteur
LEROYER, Florent
Année
1993
Type
Mémoires
Pages
149 p.
Mot-clé
Contrebande - Contrebandiers
Fraude fiscale
Sel et Salines
Répression pénale
Vitré (Ille-et-Vilaine)
Villes - Villages
Bretagne
Juridiction des traites
Faux-saunage
Juridictions des gabelles
XVIIe, XVIIIe
Fraude fiscale
Sel et Salines
Répression pénale
Vitré (Ille-et-Vilaine)
Villes - Villages
Bretagne
Juridiction des traites
Faux-saunage
Juridictions des gabelles
XVIIe, XVIIIe
URL
https://memhouest.nakalona.fr/items/show/26986