Bibliography of legal history in french

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• La fiscalité royale sur les denrées et les marchandises dans l'élection de Poitiers au XVIIIe siècle (1714-1791). [Thèse].

  LE BRETON de LA BONNELLIÈRE, Bertrand, 2004

• Frauder le fisc au Moyen Âge.

  GONON, Marguerite, 1994

• La manufacture de Tonneins et la fraude sur le tabac sous l'Ancien Régime. [Lot-et-Garonne].

  BOYÉ, Michel, 1994

• Contrebande et contrebandiers au pays basque au XIXe siècle.

  LITVINE, Marie, 1995

• La contrebande du sel en Bretagne, législation, répression et procédure, 1669-1789. La juridiction des traites et gabelles de Vitré. [Ille-et-Vilaine].

  LEROYER, Florent, 1993

• La répression de la contrebande devant la Cour prévôtale du département du Nord (1816-1818).

  LEJEUNE, Th., 1996

• Contrebande par terre et par mer en Roussillon (1715-1815).

  LARGUIER, Gilbert, 2000

• La contrebande de tabac et d'allumettes dans les centres urbains du Loiret et d'Indre-et-Loire au XIXe siècle (1810-1906).

  TURBAN, Karine, 2005

• Frauder pour vivre et frauder pour survivre : la contrebande franco-belge autour de la première guerre mondiale dans le Nord de la France.

  SOLBREUX, Max, 2008

• La contrebande en Savoie de 1860 à 1885.

  ROUDIL, Muriel, 1992

• Les infractions fiscales et douanières.

  FERREIRA, Paolo, 2001

• L'octroi de Lille : délinquance ouvrière et fraude fiscale pendant la crise économique de 1826 à 1832. [Nord].

  VENET, Gabriel, 2005

• La contrebande dans le pays des trois frontières. [Haut-Rhin].

  GUTKNECHT, Pierre, 2003

• Après l’arrestation de Mandrin : un capitaine des Fermes [François Flandrin] face à la contrebande sur le Guiers. [Savoie, Isère].

  FLANDRIN, Georges, 2009

• La contrebande politique sur la frontière du Rhin pendant le second Empire.

  ENGELHARD, Maurice, 1883

• Ma "penthière" lorraine. Crimes de contrebande. Douaniers et contrebandiers au temps du Blocus continental.

  CORBAUX, Roger, 1979

• Criminalité et frontière fiscale : l’exemple de la contrebande de tabac dans l’estuaire de la Loire au XVIIIe siècle. [Bretagne, Poitou (Loire-Atlantique)].

  BUGEAUD, Vincent, 2009

• La spécificité d’une zone frontalière : la contrebande en haut Couserans (XVIIe, XVIIIe, XIXe siècles). [Ariège].

  BOURRET, Christian, 2000

• L'affaire du curé de Saint-Vaast en Normandie, accusé en 1766 de fraude sur le tabac. [Saint-Vaast-la-Hougue (Manche)].

  HÉNAFF, Adolphe, 1990

• Fraude et répression : l'exemple du travers de Saint-Denis sur la Seine au XVIe siècle.

  FRITSCH-PINAUD, Laurence, 1984

• Le mur d'enceinte des fermiers généraux et la fraude à la fin de l'Ancien Régime. [Paris].

  PEYSSON, Jean-Marc, 1982

• Les impôts et le commerce du vin en Bretagne au XVIIe siècle.

  COLLINS, James-B., 1984

• Travaux forcés, carcan et flétrissure pour contrebande à Lège, en 1812. [Lège-Cap-Ferret (Gironde)].

  BOYE, Michel, 1981

• Contrebande et contrebandiers dans le Nord de la France aux XVIIIe et XIXe siècles.

  ROUSSELOT, Francis, 1977

• Baux ruraux et dissimulation fiscale en Anjou au XVIIIe siècle.

  CHEREAU, C., 1976