Fraudes fiscales
Collection
Contenus
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La fiscalité royale sur les denrées et les marchandises dans l'élection de Poitiers au XVIIIe siècle (1714-1791). [Thèse].
LE BRETON de LA BONNELLIÈRE, Bertrand, 2004 -
Frauder le fisc au Moyen Âge.
GONON, Marguerite, 1994 -
La manufacture de Tonneins et la fraude sur le tabac sous l'Ancien Régime. [Lot-et-Garonne].
BOYÉ, Michel, 1994 -
Contrebande et contrebandiers au pays basque au XIXe siècle.
LITVINE, Marie, 1995 -
La contrebande du sel en Bretagne, législation, répression et procédure, 1669-1789. La juridiction des traites et gabelles de Vitré. [Ille-et-Vilaine].
LEROYER, Florent, 1993 -
La répression de la contrebande devant la Cour prévôtale du département du Nord (1816-1818).
LEJEUNE, Th., 1996 -
Contrebande par terre et par mer en Roussillon (1715-1815).
LARGUIER, Gilbert, 2000 -
La contrebande de tabac et d'allumettes dans les centres urbains du Loiret et d'Indre-et-Loire au XIXe siècle (1810-1906).
TURBAN, Karine, 2005 -
Frauder pour vivre et frauder pour survivre : la contrebande franco-belge autour de la première guerre mondiale dans le Nord de la France.
SOLBREUX, Max, 2008 -
La contrebande en Savoie de 1860 à 1885.
ROUDIL, Muriel, 1992 -
Les infractions fiscales et douanières.
FERREIRA, Paolo, 2001 -
L'octroi de Lille : délinquance ouvrière et fraude fiscale pendant la crise économique de 1826 à 1832. [Nord].
VENET, Gabriel, 2005 -
La contrebande dans le pays des trois frontières. [Haut-Rhin].
GUTKNECHT, Pierre, 2003 -
Après l’arrestation de Mandrin : un capitaine des Fermes [François Flandrin] face à la contrebande sur le Guiers. [Savoie, Isère].
FLANDRIN, Georges, 2009 -
La contrebande politique sur la frontière du Rhin pendant le second Empire.
ENGELHARD, Maurice, 1883 -
Ma "penthière" lorraine. Crimes de contrebande. Douaniers et contrebandiers au temps du Blocus continental.
CORBAUX, Roger, 1979 -
Criminalité et frontière fiscale : l’exemple de la contrebande de tabac dans l’estuaire de la Loire au XVIIIe siècle. [Bretagne, Poitou (Loire-Atlantique)].
BUGEAUD, Vincent, 2009 -
La spécificité d’une zone frontalière : la contrebande en haut Couserans (XVIIe, XVIIIe, XIXe siècles). [Ariège].
BOURRET, Christian, 2000 -
L'affaire du curé de Saint-Vaast en Normandie, accusé en 1766 de fraude sur le tabac. [Saint-Vaast-la-Hougue (Manche)].
HÉNAFF, Adolphe, 1990 -
Fraude et répression : l'exemple du travers de Saint-Denis sur la Seine au XVIe siècle.
FRITSCH-PINAUD, Laurence, 1984 -
Le mur d'enceinte des fermiers généraux et la fraude à la fin de l'Ancien Régime. [Paris].
PEYSSON, Jean-Marc, 1982 -
Les impôts et le commerce du vin en Bretagne au XVIIe siècle.
COLLINS, James-B., 1984 -
Travaux forcés, carcan et flétrissure pour contrebande à Lège, en 1812. [Lège-Cap-Ferret (Gironde)].
BOYE, Michel, 1981 -
Contrebande et contrebandiers dans le Nord de la France aux XVIIIe et XIXe siècles.
ROUSSELOT, Francis, 1977 -
Baux ruraux et dissimulation fiscale en Anjou au XVIIIe siècle.
CHEREAU, C., 1976