Les juges et l'activité du tribunal de district de La Rochelle (1790-1795). [Charente-Maritime].
Contenu
Titre
Les juges et l'activité du tribunal de district de La Rochelle (1790-1795). [Charente-Maritime].
Edition
In : <i>Études d’histoire du droit à époque contemporaine</i>. Journées de la Société d’histoire du droit, Poitiers-La Rochelle, 1983. [314 p.].
Auteur
RIDEAU, Jacques
Editeur
Paris, P.U.F. (Publications de la Faculté de Droit et des Sciences sociales de Poitiers, 13)
Année
1983
Type
Article
Pages
P. 191-202
Mot-clé
Juges
Magistrats - Magistrature
Tribunaux de district
La Rochelle (Charente-Maritime)
Villes - Villages
Aunis
Révolution française
XVIIIe
Magistrats - Magistrature
Tribunaux de district
La Rochelle (Charente-Maritime)
Villes - Villages
Aunis
Révolution française
XVIIIe