Tribunaux de district
Collection
Contenus
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Les mouvements du personnel judiciaire des tribunaux de districts du Nord pendant la période de la Terreur.
DELINAUGES, Émilie, 2008 -
Les hautes juridictions criminelles de l’Ancien Régime à la Révolution : continuité et rupture, de la Provence au département des Bouches-du-Rhône, 1781-1795. [Thèse].
RAVESTEIN-PENNACCHIA, Emmanuel, 2018 -
Notes biographiques sur le personnel du tribunal de district de Libourne (1790-an II). [Gironde].
BORDIER, Daniel, 1990 -
Les juges et l'activité du tribunal de district de La Rochelle (1790-1795). [Charente-Maritime].
RIDEAU, Jacques, 1983 -
Le Tribunal de district de Saint-Malo : criminalité et répression (1790-1793). [Ille-et-Vilaine].
WULLENS, Fabienne, 1993 -
L’application de la Constitution civile du clergé par les juges : étude des registres du tribunal de district de Dijon. [Côte-d'Or].
GIROLLET, Anne, 2012 -
Le statut juridique de la famille d'après la jurisprudence du tribunal de district de Nancy (de 1790 à l'an III). [Meurthe-et-Moselle].
MATHIEU, Geneviève, 1953 -
La justice à portée de cheval : les tribunaux de district sous la Révolution française.
DRUGEON, Laurent, 1999 -
La Justice, la Nation, Versailles sous la Révolution 1789-1792 (La mise en place des tribunaux de district en Seine-et-Oise).
ATTUEL, Jean-Claude, 1988 -
Justice et religion. Regards croisés : histoire et droit.
WENZEL (sous la dir. de), Éric, 2010 -
Les ecclésiastiques devant le tribunal de district de Dijon [Côte-d'Or] sous la période révolutionnaire : l'application du gallicanisme.
GIROLLET, Anne, 2010 -
La séparation des autorités administratives et judiciaires dans la jurisprudence du tribunal de district de Rennes [Ille-et-Vilaine] (1790-1795).
GUYOMAR, G., 1958 -
Recherches sur la procédure civile appliquée à l'époque révolutionnaire par le tribunal de district de Toulouse [Haute-Garonne].
LEGOUX, R., 1933 -
La justice civile dans le district de Montpellier [Hérault] en 1790-1791.
GRIVEL, A., 1928