Bibliographie d'histoire du droit en langue française

Contenus

• Les tribulations du juge saint-maixentais Garnier pendant la Révolution. [Saint-Maixent-l'École (Deux-Sèvres)].

  BORDAGE, Abel, 1990

• Le tribunal de district d'Hazebrouck de 1790 à 1795. [Nord].

  BAUDE, Évelyne, 2004

• Les tribunaux de district en Ille-et-Vilaine (1790-1795). [Thèse].

  LEGOUX, Louis, 1912

• Les atteintes à la propriété foncière pendant la période révolutionnaire dans l'Hérault (liasses des tribunaux de district et du Tribunal criminel).

  MICHEL, Régine, 1973

• La bénédiction nuptiale obligatoire en 1793, jugement du Tribunal de district de Langeais. [Indre-et-Loire].

  MATHIEZ, Albert, 1911

• Révolution, ordre, pouvoir. L'histoire du tribunal de district de Lyon-Ville, 1789-1795. [Rhône].

  FOSELLE, Stéphanie, 2004

• Danton et le Tribunal de Mauléon. [Mauléon-Licharre (Pyrénées-Atlantiques)].

  DARNATAZ, Chanoine J.-B., 1928

• Montagoudin contre Castelmoron-d'Albret [Leur lutte pour le siège du tribunal en 1790]. [Gironde].

  Anonyme, 1973

• Le Tribunal de Montmorency (1790-1795). [Val d'Oise].

  NOÊL, Lucien, 1933

• Le tribunal du district de Montdidier pendant la Révolution française (1790-1795). [Somme].

  DENIS, Emmanuelle, 2006

• L'activité du tribunal civil du district de Montdidier (1791-1795). [Somme].

  DENIS, Emmanuelle, 2007

• La carrière judiciaire du conventionnel Méaulle.

  MONTLUC, Léon de, 1891

• Une affaire de vol au Tribunal de district de Mâcon [Saône-et-Loire] (1791-1792).

  COURTEVILLE, H. de, 1916

• Les tribunaux de district en Picardie, discours de rentrée à l'audience solennelle de la Cour d'appel d'Amiens, 2 octobre 1952. [Somme].

  LESSELIN, Jacques, 1960

• Histoire judiciaire de Lyon et des départements de Rhône-et-Loire et du Rhône depuis 1790. Documents relatifs aux tribunaux de district, de département et d'arrondissement.

  LA CHAPELLE, A.-Salomon de, 1880

• Les Saint-Amandois au début de la Révolution. [Saint-Amand-Montrond (Cher)].

  LAGUÉRENNE, Henry de, 1932

• Les aubergistes du Poitou au cœur de la société révolutionnaire : étude des justices de paix et des tribunaux de district des environs de Poitiers et Chatellerault. [Vienne].

  LEBEDEL, Gaëlle, 2005

• Histoire de Troyes pendant la Révolution. [Aube]. [Tome 1. 1787-1792, VIII-556 p., Tome 2. 1792-1800].

  BABEAU, Albert, 1873

• Les mouvements du personnel judiciaire des tribunaux de districts du Nord pendant la période de la Terreur.

  DELINAUGES, Émilie, 2008

• Les hautes juridictions criminelles de l’Ancien Régime à la Révolution : continuité et rupture, de la Provence au département des Bouches-du-Rhône, 1781-1795. [Thèse].

  RAVESTEIN-PENNACCHIA, Emmanuel, 2018

• Notes biographiques sur le personnel du tribunal de district de Libourne (1790-an II). [Gironde].

  BORDIER, Daniel, 1990

• La petite histoire jovinienne au début du XIXe siècle. Portraits des « robins de la ville de Joigny... » selon le libelle de l'avocat Chomereau. [Yonne].

  VANNEROY, Marthe, 1969

• Les juges et l'activité du tribunal de district de La Rochelle (1790-1795). [Charente-Maritime].

  RIDEAU, Jacques, 1983

• Le Tribunal de district de Saint-Malo : criminalité et répression (1790-1793). [Ille-et-Vilaine].

  WULLENS, Fabienne, 1993

• L’application de la Constitution civile du clergé par les juges : étude des registres du tribunal de district de Dijon. [Côte-d'Or].

  GIROLLET, Anne, 2012