Bibliography of legal history in french

Items

• Les tribunaux de district en Picardie, discours de rentrée à l'audience solennelle de la Cour d'appel d'Amiens, 2 octobre 1952. [Somme].

  LESSELIN, Jacques, 1960

• Histoire judiciaire de Lyon et des départements de Rhône-et-Loire et du Rhône depuis 1790. Documents relatifs aux tribunaux de district, de département et d'arrondissement.

  LA CHAPELLE, A.-Salomon de, 1880

• Les Saint-Amandois au début de la Révolution. [Saint-Amand-Montrond (Cher)].

  LAGUÉRENNE, Henry de, 1932

• Les aubergistes du Poitou au cœur de la société révolutionnaire : étude des justices de paix et des tribunaux de district des environs de Poitiers et Chatellerault. [Vienne].

  LEBEDEL, Gaëlle, 2005

• Histoire de Troyes pendant la Révolution. [Aube]. [Tome 1. 1787-1792, VIII-556 p., Tome 2. 1792-1800].

  BABEAU, Albert, 1873

• Les mouvements du personnel judiciaire des tribunaux de districts du Nord pendant la période de la Terreur.

  DELINAUGES, Émilie, 2008

• Les hautes juridictions criminelles de l’Ancien Régime à la Révolution : continuité et rupture, de la Provence au département des Bouches-du-Rhône, 1781-1795. [Thèse].

  RAVESTEIN-PENNACCHIA, Emmanuel, 2018

• Notes biographiques sur le personnel du tribunal de district de Libourne (1790-an II). [Gironde].

  BORDIER, Daniel, 1990

• Les juges et l'activité du tribunal de district de La Rochelle (1790-1795). [Charente-Maritime].

  RIDEAU, Jacques, 1983

• Le Tribunal de district de Saint-Malo : criminalité et répression (1790-1793). [Ille-et-Vilaine].

  WULLENS, Fabienne, 1993

• L’application de la Constitution civile du clergé par les juges : étude des registres du tribunal de district de Dijon. [Côte-d'Or].

  GIROLLET, Anne, 2012

• Le statut juridique de la famille d'après la jurisprudence du tribunal de district de Nancy (de 1790 à l'an III). [Meurthe-et-Moselle].

  MATHIEU, Geneviève, 1953

• La justice à portée de cheval : les tribunaux de district sous la Révolution française.

  DRUGEON, Laurent, 1999

• La Justice, la Nation, Versailles sous la Révolution 1789-1792 (La mise en place des tribunaux de district en Seine-et-Oise).

  ATTUEL, Jean-Claude, 1988

• Justice et religion. Regards croisés : histoire et droit.

  WENZEL (sous la dir. de), Éric, 2010

• Les ecclésiastiques devant le tribunal de district de Dijon [Côte-d'Or] sous la période révolutionnaire : l'application du gallicanisme.

  GIROLLET, Anne, 2010

• La séparation des autorités administratives et judiciaires dans la jurisprudence du tribunal de district de Rennes [Ille-et-Vilaine] (1790-1795).

  GUYOMAR, G., 1958

• Recherches sur la procédure civile appliquée à l'époque révolutionnaire par le tribunal de district de Toulouse [Haute-Garonne].

  LEGOUX, R., 1933

• La justice civile dans le district de Montpellier [Hérault] en 1790-1791.

  GRIVEL, A., 1928