Une institution de transition : la Commission de révision des arrêts du Parlement de Besançon à Dijon (1679-1682).
Contenu
Titre
Une institution de transition : la Commission de révision des arrêts du Parlement de Besançon à Dijon (1679-1682).
Edition
In : <i>Provinces et états dans la France de l'est : le rattachement de la Franche-Comté à la France, espaces régionaux et espaces nationaux</i>. Actes du colloque de Besançon (3 et 4 octobre 1977). [464 p.].
Auteur
RICHARD, Jean
Année
1979
Type
Article
Pages
p. 77-85
Mot-clé
Commission de révision des arrêts
Parlement de Besançon
Dijon (Côte-d'Or)
Villes - Villages
Annexion - Réunions territoriales
Franche-Comté
XVIIe
Bourgogne
XVIIe
Parlement de Besançon
Dijon (Côte-d'Or)
Villes - Villages
Annexion - Réunions territoriales
Franche-Comté
XVIIe
Bourgogne
XVIIe