Itinéraires d'histoire de la procédure civile. Regards français. Tome I.
Contenu
Titre
Itinéraires d'histoire de la procédure civile. Regards français. Tome I.
Auteur
CADIET, Loïc
DAUCHY, Serge
HALPÉRIN, Jean-Louis
DAUCHY, Serge
HALPÉRIN, Jean-Louis
Résumé
Résumé de l'ouvrage :
Un examen superficiel de la littérature juridique donne à penser que, à la différence de la procédure pénale, la procédure civile n'a guère donné lieu à des travaux de type historique, hormis quelques thèses ou articles portant sur des questions précises à une époque déterminée.
Cette différence tient pour partie à l'existence, en procédure civile, d'un « nouveau » code qui, dans les années 1970, a paru faire table rase du passé, de sorte que les questionnements historiques ont cessé d'être familiers aux spécialistes de la procédure civile. L'arrivée du nouveau <i>Code de procédure civile</i> et les applications jurisprudentielles auxquelles il a donné lieu ont polarisé l'attention des processualistes ; l'histoire de la procédure civile, très présente jusque là sous la plume des auteurs, en a été affectée, comme reléguée dans l'oubli, comme si le droit judiciaire privé français se réduisait au seul droit français du nouveau code de procédure civile.
C'est pour renouer le fil de l'histoire, rompu par le nouveau droit, et réinsérer celui-ci dans le temps long d'un récit qui remonte au droit romain et qui donne sens à ce nouveau droit, que le projet a été conçu par Loïc Cadiet, Serge Dauchy et Jean-Louis Halpérin d'organiser un séminaire permettant de croiser le regard d'historiens du droit et de processualistes à propos de quelques questions choisies en raison de leur caractère fondamental. Sur chaque question, la méthode a consisté à faire intervenir à la fois un historien et un processualiste. Ont ainsi fait l'objet de cette double attention l'action en justice, l'office du juge, les formes et les délais de procédure, la notion et la fonction des voies de recours, la notion de procès équitable et les rapports de l'arbitrage avec la justice publique.
Un examen superficiel de la littérature juridique donne à penser que, à la différence de la procédure pénale, la procédure civile n'a guère donné lieu à des travaux de type historique, hormis quelques thèses ou articles portant sur des questions précises à une époque déterminée.
Cette différence tient pour partie à l'existence, en procédure civile, d'un « nouveau » code qui, dans les années 1970, a paru faire table rase du passé, de sorte que les questionnements historiques ont cessé d'être familiers aux spécialistes de la procédure civile. L'arrivée du nouveau <i>Code de procédure civile</i> et les applications jurisprudentielles auxquelles il a donné lieu ont polarisé l'attention des processualistes ; l'histoire de la procédure civile, très présente jusque là sous la plume des auteurs, en a été affectée, comme reléguée dans l'oubli, comme si le droit judiciaire privé français se réduisait au seul droit français du nouveau code de procédure civile.
C'est pour renouer le fil de l'histoire, rompu par le nouveau droit, et réinsérer celui-ci dans le temps long d'un récit qui remonte au droit romain et qui donne sens à ce nouveau droit, que le projet a été conçu par Loïc Cadiet, Serge Dauchy et Jean-Louis Halpérin d'organiser un séminaire permettant de croiser le regard d'historiens du droit et de processualistes à propos de quelques questions choisies en raison de leur caractère fondamental. Sur chaque question, la méthode a consisté à faire intervenir à la fois un historien et un processualiste. Ont ainsi fait l'objet de cette double attention l'action en justice, l'office du juge, les formes et les délais de procédure, la notion et la fonction des voies de recours, la notion de procès équitable et les rapports de l'arbitrage avec la justice publique.
Editeur
Paris, Éditions IRJS (Collection : <i>Bibliothèque de l'Institut de Recherche Juridique de la Sorbonne - André Tunc</i>)
Année
2014
Type
Monographie
Pages
230 p.
Mot-clé
Histoire de la procédure civile
Action en justice
Office du juge
Formes et délais de procédure civile
Voies de recours
Procès équitable
Arbitres - Arbitrages
Action en justice
Office du juge
Formes et délais de procédure civile
Voies de recours
Procès équitable
Arbitres - Arbitrages