Bibliographie d'histoire du droit en langue française

Contenus

• Les droits fondamentaux dans le procès civil. [2e édition].

  BEIGNIER, Bernard, 1997

• Procès devant l'Amirauté de Granville en 1779 pour la propriété du droit de gravage sur la côte de Donville. [Donville-les-Bains (Manche), Droit de varech, coutume de Normandie].

  ENGERARD, Ed., 1988

• Noarrieu : un procès de succession en Béarn (1769-1774).

  LESPINASSE, Madeleine, 1981

• Itinéraires d'histoire de la procédure civile. Regards français. Tome I.

  CADIET, Loïc, 2014

• La procès Baudelocque-Lacombe.

  RAZOULS, Fernand, 1963

• Une affaire de droit international privé devant les juridictions de Flandre : l'affaire Beresford (1781)

  HUDAULT, Joseph, 1972

• Deux immeubles de la rue d'Escures à Orléans [procès et transactions]. [Loiret].

  JOUVELLIER, Pierre, 1970

• Procès en parlement de Paris sur la coutume de La Rochelle (20 mai 1566).

  FILHOL, René, 1970

• Autour d'un procès entre les jurats et la communauté des frères prêcheurs de Saint-Émilion (dossier DD2 des archives communales de Saint-Émilion. [Gironde].

  PROT, A.-E., 1968

• L'affaire Finaly.

  SANSICO, Virginie, 2003

• Des procès innombrables. Éléments méthodologiques pour une histoire de la justice civile d'Ancien Régime.

  anonyme,, 2007

• Un procès entre les États et les ordres privilégiés de Flandre wallonne au XVIIIe siècle

  CLAEYS, Charles-Emmanuel, 1968

• Un procès coutumier sans administrateur.

  DIOP, Amadou Abdoulaye, 2010

• Histoire d'un litige de 380 ans dans une localité du Bas-Razès ou l'origine des « <i>Parcelles</i> » de « <i>La Prada</i> » à Lauraguel. [Aude].

  GIBERT, U., 1967

• « <i>S'élever au-dessus de sa condition</i> ». Procès en filiation et question d'état de Louis XIV à Napoléon.

  POUMARÈDE, Jacques, 2000

• Un curieux procès entre les Cordeliers de l'Observance et l'Hôpital général de Montpellier. [Hérault].

  DELORMEAU, Charles, 1967

• Un curieux procès au XVIe siècle entre deux seigneurs de Dannemois à propos de la danse de saint Mammès. [Essonne].

  SIBERTIN-BLANC, Brigitte, 1965

• Second Empire. Les tribulations de Félix Mertian, sous-préfet de Saverne (1858-1865) : l'histoire d'un procès et d'une carrière.

  MEYER, Octave, 1966

• Le mariage du duc de Guise (1641) et ses derniers rebondissements judiciaires (1699-1700).

  PERRIN, Bernard, 1965

• À propos d'un procès en recherche de paternité (XVIIIe siècle).

  CALINAUD, René, 1965

• Un procès à propos de la fortification de Pau en 1408. [Pyrénées-Atlantiques).

  TUCOO-CHALA, Pierre, 1963

• À propos d'un procès entre l'abbaye de Saint-Vaast et les échevins d'Arras. [Pas-de-Calais].

  HOUEIX, Raymond, 1963

• Procès en 1684 entre les religieux de Saint-Antoine de Viennois et la communauté de Bramans. [Savoie].

  GROS, L., 1964

• Un procès de mainmorte en Franche-Comté en 1772.

  BUCHERE, Amb., 1864

• Le procès de la mainmorte de Fort-du-Plasne et du Lac-des-Rouges-Truites (1757-1763). [Jura].

  BOUVET, Louis, 2007