Les obligations nées des concessions minières en Dauphiné (XIVe-XVe siècles), une étude comparative des règlements miniers d'Allevard, de Brandes-en-Oisans et de l'ordonnance royale du 30 mai 1413. [Isère].
Contenu
Titre
Les obligations nées des concessions minières en Dauphiné (XIVe-XVe siècles), une étude comparative des règlements miniers d'Allevard, de Brandes-en-Oisans et de l'ordonnance royale du 30 mai 1413. [Isère].
Edition
Rapport de recherche Histoire du droit, Université Pierre Mendès-France - Grenoble II, 2000. [Multigraphié].
Auteur
GAUCHÉ, Sylvain
Editeur
[Archives départementales de l'Isère : 2 J 2286].
Année
2000
Type
Mémoires
Pages
28 p.
Mot-clé
Concessions minières
Mines - Mineurs
Règlements miniers
Allevard (Isère)
Brandes-en-Oisans (Isère)
Villes - Villages
Droit minier
Ordonnance du 30 mai 1413
Dauphiné
Ordonnances et législation royale française
XVe
Mines - Mineurs
Règlements miniers
Allevard (Isère)
Brandes-en-Oisans (Isère)
Villes - Villages
Droit minier
Ordonnance du 30 mai 1413
Dauphiné
Ordonnances et législation royale française
XVe