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Les obligations nées des concessions minières en Dauphiné (XIVe-XVe siècles), une étude comparative des règlements miniers d'Allevard, de Brandes-en-Oisans et de l'ordonnance royale du 30 mai 1413. [Isère].

Item

Titre

Les obligations nées des concessions minières en Dauphiné (XIVe-XVe siècles), une étude comparative des règlements miniers d'Allevard, de Brandes-en-Oisans et de l'ordonnance royale du 30 mai 1413. [Isère].

Edition

Rapport de recherche Histoire du droit, Université Pierre Mendès-France - Grenoble II, 2000. [Multigraphié].

Auteur

GAUCHÉ, Sylvain

Editeur

[Archives départementales de l'Isère : 2 J 2286].

Année

2000

Type

Mémoires

Pages

28 p.

Mot-clé

Concessions minières
Mines - Mineurs
Règlements miniers
Allevard (Isère)
Brandes-en-Oisans (Isère)
Villes - Villages
Droit minier
Ordonnance du 30 mai 1413
Dauphiné
Ordonnances et législation royale française
XVe

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