Les commissaires du gouvernement auprès du Conseil d'État de 1850 à 1900. [Thèse].
Contenu
Titre
Les commissaires du gouvernement auprès du Conseil d'État de 1850 à 1900. [Thèse].
Thèse de doctorat, histoire du droit, Rennes, 2001. [Dactylographiée].
Résumé de la thèse :
L'étude des commissaires du gouvernement auprès du Conseil d'État de 1850 à 1900 nous a permis d'analyser la question majeure de leur influence sur la jurisprudence administrative du XIXe siècle. Certains principes dégagés à cette occasion auront une incidence certaine sur notre droit administratif moderne. Cette analyse se devait d'être menée dans un contexte historique et délimité. La jurisprudence n'est pas restée figée depuis ses origines. Des innovations sont apparues ; des revirements ont entraîné des mutations. Cette évolution du droit administratif est capitale pour la compréhension de l'état actuel de ce droit. C'est à cette époque qu'apparaissent les célèbres arrêts Blanco, Cadot, Camès... sous l'influence de David, Laferrière, Romieu... Nous avons donc orienté notre recherche vers l'histoire de ce corps, qui est à l'origine de son organisation et de son fonctionnement (Livre I), avant d'envisager son ambition, à savoir la création jurisprudentielle (Livre II). L'institution commissariale, dont l'histoire et l'organisation ont eu une réelle incidence sur son fonctionnement (Chapitre I), a recours à un certain nombre de méthodes (Chapitre II), que notre étude a recensées. Si l'ambition de ce corps est visible à travers la lecture des conclusions de des Commissaires (Chapitre I), elle est confirmée par l'analyse de leur contribution à l'évolution de la jurisprudence administrative (Chapitre II).
Thèse de doctorat, histoire du droit, Rennes, 2001. [Dactylographiée].
Résumé de la thèse :
L'étude des commissaires du gouvernement auprès du Conseil d'État de 1850 à 1900 nous a permis d'analyser la question majeure de leur influence sur la jurisprudence administrative du XIXe siècle. Certains principes dégagés à cette occasion auront une incidence certaine sur notre droit administratif moderne. Cette analyse se devait d'être menée dans un contexte historique et délimité. La jurisprudence n'est pas restée figée depuis ses origines. Des innovations sont apparues ; des revirements ont entraîné des mutations. Cette évolution du droit administratif est capitale pour la compréhension de l'état actuel de ce droit. C'est à cette époque qu'apparaissent les célèbres arrêts Blanco, Cadot, Camès... sous l'influence de David, Laferrière, Romieu... Nous avons donc orienté notre recherche vers l'histoire de ce corps, qui est à l'origine de son organisation et de son fonctionnement (Livre I), avant d'envisager son ambition, à savoir la création jurisprudentielle (Livre II). L'institution commissariale, dont l'histoire et l'organisation ont eu une réelle incidence sur son fonctionnement (Chapitre I), a recours à un certain nombre de méthodes (Chapitre II), que notre étude a recensées. Si l'ambition de ce corps est visible à travers la lecture des conclusions de des Commissaires (Chapitre I), elle est confirmée par l'analyse de leur contribution à l'évolution de la jurisprudence administrative (Chapitre II).
Edition
Thèse de doctorat, histoire du droit, Rennes, 2001. [Dactylographiée].
Auteur
LESPAGNOL, Alain
Année
2001
Type
Thèse
Pages
424 ff.
Mot-clé
Conseil d'État (depuis l'an VIII)
Commissaires du gouvernement
Jurisprudence administrative
XIXe
Commissaires du gouvernement
Jurisprudence administrative
XIXe