Influence du modèle judiciaire français en Europe sous la Révolution et l'Empire.
Contenu
Titre
Influence du modèle judiciaire français en Europe sous la Révolution et l'Empire.
Actes du colloque de Juin 1998.
Résumé de l'ouvrage :
Dans sa volonté hégémonique, Napoléon Bonaparte a imposé le droit et le modèle judiciaire français dans la partie de l'Europe qu'il avait conquise. Pourtant, lorsque ces territoires recouvrèrent leur indépendance, pour la plupart lors de la chute de l'Empire, dès 1814, ils ne se débarrassèrent pas totalement de l'influence juridique et judiciaire qu'ils avaient subie. Cet attachement aux institutions transposées chez eux, peut s'expliquer par l'adhésion aux valeurs et aux mécanismes du système français. D'abord le modèle proposé aux peuples conquis tient largement compte de l'héritage révolutionnaire, même s'il a été corrigé sous le Consulat et l'Empire. Il s'incarne dans trois principes fondamentaux : l'existence d'une constitution, la codification du droit positif, la mise en place d'une organisation judiciaire unifiée et rationnelle. La constitution qui règle notamment la situation du pouvoir judiciaire, est apparue, chez les républiques dites " sœurs ", comme un acte fondamental dont la nécessité s'impose. Les codes napoléoniens ont suscité, dans les territoires où ils furent appliqués, une volonté codificatrice qui s'inspirera assez largement des précédents. Enfin, l'organisation judiciaire impériale fut conservée, en partie, et en tout cas, dans ses principes, dans la plupart des pays qui avaient été annexés. Le "modèle français" ainsi défini, propose une nouvelle conception de la justice, là réside son attrait.
Actes du colloque de Juin 1998.
Résumé de l'ouvrage :
Dans sa volonté hégémonique, Napoléon Bonaparte a imposé le droit et le modèle judiciaire français dans la partie de l'Europe qu'il avait conquise. Pourtant, lorsque ces territoires recouvrèrent leur indépendance, pour la plupart lors de la chute de l'Empire, dès 1814, ils ne se débarrassèrent pas totalement de l'influence juridique et judiciaire qu'ils avaient subie. Cet attachement aux institutions transposées chez eux, peut s'expliquer par l'adhésion aux valeurs et aux mécanismes du système français. D'abord le modèle proposé aux peuples conquis tient largement compte de l'héritage révolutionnaire, même s'il a été corrigé sous le Consulat et l'Empire. Il s'incarne dans trois principes fondamentaux : l'existence d'une constitution, la codification du droit positif, la mise en place d'une organisation judiciaire unifiée et rationnelle. La constitution qui règle notamment la situation du pouvoir judiciaire, est apparue, chez les républiques dites " sœurs ", comme un acte fondamental dont la nécessité s'impose. Les codes napoléoniens ont suscité, dans les territoires où ils furent appliqués, une volonté codificatrice qui s'inspirera assez largement des précédents. Enfin, l'organisation judiciaire impériale fut conservée, en partie, et en tout cas, dans ses principes, dans la plupart des pays qui avaient été annexés. Le "modèle français" ainsi défini, propose une nouvelle conception de la justice, là réside son attrait.
Edition
Actes du colloque de Juin 1998.
Auteur
Ouvrage collectif,
Editeur
Lille, Université de Lille II, Centre d'histoire judiciaire, Publication de l'Espace juridique
Année
1999
Type
Actes de colloque
Pages
330 p.
ISBN
9782908510263
Mot-clé
Histoire du droit et des institutions
Révolution française
Premier Empire
Europe
Histoire de la justice
Réformes de la justice
Codes - Codifications
XVIIIe, XIXe
Révolution française
Premier Empire
Europe
Histoire de la justice
Réformes de la justice
Codes - Codifications
XVIIIe, XIXe