Le élections du juge de paix dans le département du Nord (1790-an XI).
Contenu
Titre
Le élections du juge de paix dans le département du Nord (1790-an XI).
In : Xavier ROUSSEAUX, René LÉVY, <i>La pénal dans tous ses états. Justice, États et sociétés en Europe (XIIe-XXe siècles).
In : Xavier ROUSSEAUX, René LÉVY, <i>La pénal dans tous ses états. Justice, États et sociétés en Europe (XIIe-XXe siècles).
Edition
In : Xavier ROUSSEAUX, René LÉVY, <i>La pénal dans tous ses états. Justice, États et sociétés en Europe (XIIe-XXe siècles).
Auteur
HUMBERT, Sylvie
Editeur
Bruxelles, Facultés universitaires Saint-Louis
Année
1997
Type
Article
Pages
P. 351-369
Mot-clé
Juges de paix - Justices de paix
Élections (votes)
Nord (département)
Flandre
Hainaut
Révolution française
Consulat
XVIIIe, XIXe
Élections (votes)
Nord (département)
Flandre
Hainaut
Révolution française
Consulat
XVIIIe, XIXe