Bibliographie d'histoire du droit en langue française

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Justice et Révolution en Val-de-Marne. les tribunaux civils de Sucy-en-Brie et Ormesson, de l'Ancien Régime au Directoire (1782-an VI).

Contenu

Titre

Justice et Révolution en Val-de-Marne. les tribunaux civils de Sucy-en-Brie et Ormesson, de l'Ancien Régime au Directoire (1782-an VI).

Edition

Mémoire de maîtrise, Université de Paris XII, 1990. [Dactylographié].

Auteur

DAUMAS, Philippe

Année

1990

Type

Mémoires

Mot-clé

Tribunaux civils
Justice civile
Juges de paix - Justices de paix
Sucy-en-Brie (Val-de-Marne)
Ormesson-sur-Marne (Val-de-Marne)
Brie
Île-de-France
Villes - Villages
XVIIIe

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