Les procédures de conciliation mises en place par la Constituante aux tribunaux de paix et de famille de Figeac (Lot) au cours des premières années de la Révolution.
Contenu
Titre
Les procédures de conciliation mises en place par la Constituante aux tribunaux de paix et de famille de Figeac (Lot) au cours des premières années de la Révolution.
Auteur
CALMON, Philippe
Année
1992
Type
Article
Titre du périodique
Numéro
1992, tome 113, fascicule 1, p. 67-69
Mot-clé
Conciliations
Juges de paix - Justices de paix
Tribunaux de famille
Figeac (Lot)
Villes - Villages
Quercy
Révolution française
XVIIIe
Juges de paix - Justices de paix
Tribunaux de famille
Figeac (Lot)
Villes - Villages
Quercy
Révolution française
XVIIIe