Bibliographie d'histoire du droit en langue française

Contenus

• Le tribunal de famille à Rennes : simple outil ou véritable acteur de la période révolutionnaire ? [Ille-et-Vilaine].

  VENDRYES, Philippe, 2017

• L'État et la police des familles au XVIIIe siècle et sous la Révolution : la détention par forme de correction familiale en Franche-Comté (1715-1796). [Thèse].

  JANDEAUX, Jeanne-Marie, 2016

• Des tribunaux de famille dans le droit intermédiaire. [Rhèse].

  DARNIS, Lucien, 1903

• Le droit de mariage au cours de la Révolution française.

  HUUSSEN, Arend, 1979

• Les formes de justice comme mode de régulation de la famille. Questions sociologiques posées par les tribunaux de famille sous la Révolution française

  COMMAILLE, Jacques, 1989

• Entre ville et montagne : l'arbitrage familial dans le district de Grenoble pendant les premières années de la Révolution (1790-1792). [Isère].

  FERRAND, Jérôme, 2003

• La justice révolutionnaire en accusation : les griefs du nommé Saugeon contre les tribunaux de famille lillois. [Lille (Nord)].

  DEMARS-SION, Véronique, 1993

• Les formes de justice comme mode de régulation de la famille. Questions sociologiques posées par les tribunaux de famille sous la Révolution française.

  COMAILLE, Jacques, 1989

• Le tribunal de famille sous la Révolution française.

  BRANLARD, Jean-Paul, 1984

• La pratique judiciaire puis arbitrale en matière de séparation : de la sénéchaussée d'Angers (1790) aux tribunaux de famille dans le district d'Angers (1791-1796). [Maine-et-Loire].

  CHEVALIER, Emmanuel, 1997

• Les tribunaux de famille du district de Rieux (Haute-Garonne) et la loi du 17 nivôse an II. [Rieux-Volvestre (Haute-Garonne)].

  DEVAUX, Olivier, 1987

• Le divorce et les institutions familiales à Bordeaux pendant la période du droit intermédiaire (assemblées conciliatrices et tribunaux de famille). [Gironde]. [Thèse].

  CHARPENTIER, Alain, 1980

• L'introduction du divorce à Rennes sous le Révolution française et les tribunaux de famille. [Ille-et-Vilaine].

  VEDIE, Jean-Louis, 1975

• Un portrait du juge de paix et du conseil de famille en Hollande (1811-1838), contribution à l'histoire de la justice "exportée".

  VON BONÉ, Emse K.-E., 1991

• Les tribunaux de famille dans le district de Dijon (1790-1792). [Côte-d'Or].

  VIARD, P., 1921

• Les procédures de conciliation mises en place par la Constituante aux tribunaux de paix et de famille de Figeac (Lot) au cours des premières années de la Révolution.

  CALMON, Philippe, 1992

• Les tribunaux de famille sous la Révolution. Recours à l'histoire comme contribution à une sociologie de la justice et des relations privé-public.

  COMMAILLE, Jacques, 1989

• Les tribunaux de famille sous la Révolution.

  COMAILLE, Jacques, 1989

• La juridiction domestique au Proche-Orient.

  DÉMARE-LAFONT, Sophie, 2012

• Tribunaux de famille et assemblées de famille à Rouen sous la Révolution. [Seine-Maritime].

  PHILIPS, Roderick G., 1980

• Tribunaux de famille et assemblées de famille à Rouen sous la Révolution.

  PHILLIPS, Roderick G., 1980

• Les limites de l'instrumentalisation du droit et de la justice : la loi du 17 nivôse an II à la lumière de la pratique douaisienne.

  DEMARS-SION, Véronique, 2006

• Les tribunaux de famille, arbitres des difficultés sucessorales dans l'ancien Comté de Nice.

  CARLIN, Maryse, 1992

• Une institution révolutionnaire : le Tribunal de famille, d'après les archives du district de Caen [Calvados].

  FORCIOLI, J., 1932

• Les tribunaux de famille dans le district de Montpelleir [Hérault] (1790- an IV).

  FERRET, M., 1926