La justice de paix dans le canton dans le canton d'Arc-sur-Tille à l'époque révolutionnaire. [Côte-d'Or].
Contenu
Titre
La justice de paix dans le canton dans le canton d'Arc-sur-Tille à l'époque révolutionnaire. [Côte-d'Or].
Mémoire de D.E.A., Histoire du droit, Dijon, 1994. [Dactylographié].
Mémoire de D.E.A., Histoire du droit, Dijon, 1994. [Dactylographié].
Auteur
BREUGNOT, Christophe
Année
1994
Type
Mémoires
Pages
104 p.
Mot-clé
Juges de paix - Justices de paix
Cantons
Arc-sur-Tille (Côte d'Or)
Villes - Villages
Révolution française
Bourgogne
XVIIIe
Cantons
Arc-sur-Tille (Côte d'Or)
Villes - Villages
Révolution française
Bourgogne
XVIIIe