Le magistrat de Saint-Oyend-de-Joux [Saint-Claude] au bas Moyen Âge (1310-1436). [Jura].
Contenu
Titre
Le magistrat de Saint-Oyend-de-Joux [Saint-Claude] au bas Moyen Âge (1310-1436). [Jura].
Auteur
BLONDAN, Michel
Résumé
Résumé :
En 1310, Odon, abbé de Saint-Oyend-de-Joux, concède à ses bourgeois leurs premières franchises. Sa charte consacre l'existence d'une <i>Communauté</i> bourgeoisiale sans toutefois, lui accorder de droits politiques. Tout au plus constate-t-on que ladite communauté pourra déléguer à un groupe de quatre ou huit de ses membres - qui ne reçoivent pas de titre spécifique - le soin de répartir, chaque année, entre tous les bourgeois les 50 livres de la redevance exigée par le seigneur et maître de l'abbaye. En 1330, l'abbé Jehan répond à son tout aux revendications des bourgeois. Si l'analyse de la seconde charte octroyée atteste de l'existence de quatre <i>prud'hommes</i> - la dignité est alors expressément reconnue - elle confirme que le champ de leurs compétences demeure très limitée et que le gouvernement de la ville reste presque exclusivement l'affaire de l'abbé. Retrouvant les bourgeois de Saint-Oyend un siècle plus tard, on mesurera les progrès substantiels réalisés tout à l'avantage des libertés municipales. La sentence arbitrale rendue en 1436 par Pierre Charpun, official de Lyon, est riche d'enseignement sur l'organisation urbaine. Le corps de ville - Nommé <i>magistrat</i> - est composé de quatre <i>syndics</i> et de huit <i>conseillers</i>. Les co-syndics forment un syndicat. Les syndics et leurs conseillers sont tous des bourgeois élus. Leur mandat est à durée limitée. Leurs prérogatives sont désormais étendues à la conservation des instruments des privilèges, au maniement des fonds destinés à la communauté et à la réception de nouveaux bourgeois.
En 1310, Odon, abbé de Saint-Oyend-de-Joux, concède à ses bourgeois leurs premières franchises. Sa charte consacre l'existence d'une <i>Communauté</i> bourgeoisiale sans toutefois, lui accorder de droits politiques. Tout au plus constate-t-on que ladite communauté pourra déléguer à un groupe de quatre ou huit de ses membres - qui ne reçoivent pas de titre spécifique - le soin de répartir, chaque année, entre tous les bourgeois les 50 livres de la redevance exigée par le seigneur et maître de l'abbaye. En 1330, l'abbé Jehan répond à son tout aux revendications des bourgeois. Si l'analyse de la seconde charte octroyée atteste de l'existence de quatre <i>prud'hommes</i> - la dignité est alors expressément reconnue - elle confirme que le champ de leurs compétences demeure très limitée et que le gouvernement de la ville reste presque exclusivement l'affaire de l'abbé. Retrouvant les bourgeois de Saint-Oyend un siècle plus tard, on mesurera les progrès substantiels réalisés tout à l'avantage des libertés municipales. La sentence arbitrale rendue en 1436 par Pierre Charpun, official de Lyon, est riche d'enseignement sur l'organisation urbaine. Le corps de ville - Nommé <i>magistrat</i> - est composé de quatre <i>syndics</i> et de huit <i>conseillers</i>. Les co-syndics forment un syndicat. Les syndics et leurs conseillers sont tous des bourgeois élus. Leur mandat est à durée limitée. Leurs prérogatives sont désormais étendues à la conservation des instruments des privilèges, au maniement des fonds destinés à la communauté et à la réception de nouveaux bourgeois.
Année
1996
Type
Article
Titre du périodique
Titre court
M.S.H.D.B.
Numéro
1996, t. 53, p. 87-101
Mot-clé
Saint-Oyend-de-Joux (Saint-Claude, Jura)
Chartes de franchises
Administration communale et municipale
Villes - Villages
Histoire urbaine
Franche-Comté
XIVe, XVe
Chartes de franchises
Administration communale et municipale
Villes - Villages
Histoire urbaine
Franche-Comté
XIVe, XVe