Les baillis ducaux bourguignons, leurs attributions et leur compétence judiciaire : le tribunal baillival, son organisation et son fonctionnement.
Contenu
Titre
Les baillis ducaux bourguignons, leurs attributions et leur compétence judiciaire : le tribunal baillival, son organisation et son fonctionnement.
Texte remanié d'une thèse d'histoire du droit, Rennes 1, 1974.
Texte remanié d'une thèse d'histoire du droit, Rennes 1, 1974.
Auteur
TRIPIER, Yves
Editeur
Rennes, Faculté de droit
Année
1985
Type
Monographie
Pages
310 p.
Mot-clé
Administration provinciale
Histoire de la justice
Baillis - Bailliages
Tribunal baillival
Bourgogne
XIIIe, XIVe, XVe
Histoire de la justice
Baillis - Bailliages
Tribunal baillival
Bourgogne
XIIIe, XIVe, XVe