Permanence de la procédure romano-canonique. Des sentences de baillis bourguignons à l'actuel Code de droit canon.
Contenu
Titre
Permanence de la procédure romano-canonique. Des sentences de baillis bourguignons à l'actuel Code de droit canon.
Auteur
TRIPIER, Yves
Résumé
Résumé :
L'ancienne procédure canonique établie dès le <i>jus antiquum</i> de l'Église et complétée par le <i>jus novum</i>, c'est-à-dire l'ancienne législation commune sous le nom général de <i>Corpus Iuris Canonici</i>, a survécu à l'épreuve du temps. À travers les siècles, en passant par les corrections du concile de Trente puis au XXe siècle par celles du Code pio-bénédictin de 1917 et du nouveau Code de 1983, la procédure romano-canonique nous est parvenue fidèle à ses lignes directrices quant au déroulement du procès ecclésiastique et même encore dans son formalisme traditionnel. Entre les sentences d'un bailli médiéval bourguignon pratiquant pour une large part le droit romano-canonique et les sentences des juges d'une officialité française contemporaine il y a effectivement un fort lien de parenté provenant de sources législatives communes, démontré à l'aide d'exemples précis au cours de cette recherche.
L'ancienne procédure canonique établie dès le <i>jus antiquum</i> de l'Église et complétée par le <i>jus novum</i>, c'est-à-dire l'ancienne législation commune sous le nom général de <i>Corpus Iuris Canonici</i>, a survécu à l'épreuve du temps. À travers les siècles, en passant par les corrections du concile de Trente puis au XXe siècle par celles du Code pio-bénédictin de 1917 et du nouveau Code de 1983, la procédure romano-canonique nous est parvenue fidèle à ses lignes directrices quant au déroulement du procès ecclésiastique et même encore dans son formalisme traditionnel. Entre les sentences d'un bailli médiéval bourguignon pratiquant pour une large part le droit romano-canonique et les sentences des juges d'une officialité française contemporaine il y a effectivement un fort lien de parenté provenant de sources législatives communes, démontré à l'aide d'exemples précis au cours de cette recherche.
Année
1997
Type
Article
Titre du périodique
Titre court
M.S.H.D.B.
Numéro
1997, tome 54, p. 97-119
Mot-clé
Procédure romano-canonique
Baillis - Bailliages
Bourgogne
Code de droit canonique
Sentences judiciaires
Baillis - Bailliages
Bourgogne
Code de droit canonique
Sentences judiciaires