Bibliographie d'histoire du droit en langue française

Contenus

• Le jugement de l’absent : la contumace dans la procédure romano-canonique médiévale (IXe-XIIIe siècles). [Thèse].

  GUILLAS, Rachel, 2022

• La procédure romano-canonique : moyen et symbole de vérité et d'équité dans un procès des années 1226-1228, en Languedoc.

  LESNE-FERRET, Maïté, 1996

• Les juges délégués du pape et la procédure romano-canonique à Reims dans seconde moitié du XIIe siècle. [Marne].

  uruszczak, Waclaw, 1985

• Le développement du système de l'avocat commis d'office dans la procédure romano-canonique (XIIe-XIVe siècles).

  ROUMY, Franck, 2003

• Permanence de la procédure romano-canonique. Des sentences de baillis bourguignons à l'actuel Code de droit canon.

  TRIPIER, Yves, 1997

• L'histoire du droit et la chronologie : réflexion sur la formation du « commun law » et la procédure romano canonique.

  VAN CAENEGEM, Raoul-C., 1965

• La protection possessoire en droit romano-canonique médiéval (XIIIe-XVe siècles).

  MASMEJAN, Lucien, 1990