Bibliographie d'histoire du droit en langue française

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En passant par l'appointement.

Contenu

Titre

En passant par l'appointement.

Auteur

PASCHEL, Philippe

Résumé

Parmi les documents conservés dans le <i>manuele</i> de Villemer, greffier du Parlement à la fin du XIVe siècle, se trouve une brève série d'"Appointements" genre d'actes que l'on trouve dispersés dans les registres de plaidoiries, mais dont il n'existe que cet ensemble conservé. C'est pourquoi il nous a paru utile de les publier et d'en expliquer le sens et la place dans la procédure, ce que nous avons fait, par l'exemple, en éditant une affaire qui met en oeuvre toutes les sortes de documents que l'on peut connaître du Parlement, ce qui est exceptionnel et seulement possible pendant une briève période.

Année

2012

Type

Article

Titre du périodique

Titre court

R.H.D.

Numéro

Avril - Juin 2012, n° 90 (2), p. 179-193

Mot-clé

Appointements
Villemer
Parlement de Paris
Archives parlementaires
Procédure
XIVe

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