En passant par l'appointement.
Contenu
Titre
En passant par l'appointement.
Auteur
PASCHEL, Philippe
Résumé
Parmi les documents conservés dans le <i>manuele</i> de Villemer, greffier du Parlement à la fin du XIVe siècle, se trouve une brève série d'"Appointements" genre d'actes que l'on trouve dispersés dans les registres de plaidoiries, mais dont il n'existe que cet ensemble conservé. C'est pourquoi il nous a paru utile de les publier et d'en expliquer le sens et la place dans la procédure, ce que nous avons fait, par l'exemple, en éditant une affaire qui met en oeuvre toutes les sortes de documents que l'on peut connaître du Parlement, ce qui est exceptionnel et seulement possible pendant une briève période.
Année
2012
Type
Article
Titre du périodique
Titre court
R.H.D.
Numéro
Avril - Juin 2012, n° 90 (2), p. 179-193
Mot-clé
Appointements
Villemer
Parlement de Paris
Archives parlementaires
Procédure
XIVe
Villemer
Parlement de Paris
Archives parlementaires
Procédure
XIVe