Bibliographie d'histoire du droit en langue française

Contenus

• L’image de la Bretagne révolutionnaire de mai 1788 à septembre 1792 à travers les archives parlementaires.

  CHOLVY, Hervé, 1995

• Le Carcéral : désir d'humanité et changement révolutionnaire : la prison des Archives Parlementaires et des archives du département du Nord (1789-1799). [Thèse].

  REYNAUD-BERTRAND, Christine, 2016

• Les troubles en France vus à travers les Archives parlementaires (5 mai 1789-10 août 1792).

  BRAULT, Franck, 1992

• Archives parlementaires de 1787 à 1860 : recueil complet des débats législatifs et politiques des Chambres françaises. Ire série, tome XCVII (23 fructidor an II-2 vendémiaire an III), tome XCVIII (3 au 7 vendémiaire an III) et tome XCIX (18 vendémiaire au 2 brumaire an III). [3 volumes].

  Ouvrage collectif, 1993-1995

• L'envoi d'adresses à la Convention en réponse au décret du 18 floréal : une étude des archives parlementaires.

  WHITWORTH, John, 1994

• Archives nationales. Inventaire analytique de la sous-série D XXIX bis : Comité des recherches de l'Assemblée nationale (1789-1791).

  CAILLET, Pierre, 1993

• La notion d'étranger en l'an II : les constructions d'un dialogue Paris-Province dans les Archives parlementaires.

  WAHNICH, Sophie, 1990

• Archives parlementaires de 1789 à 1869. Recueil complet des débats législatifs et politiques des Chambres françaises : Série 1 (1787-1799). Tome 96 (du 1er fructidor au 22 fructidor an II - 27 août-8 septembre 1794).

  MONNIER, R., 1990

• Archives parlementaires de 1787 à 1860, recueil complet des débats législatifs et politiques des Chambres françaises : série 1 (1787-1799), Tome 95 (du 26 thermidor au 9 fructidor an II [13-26 août 1794].

  Ouvrage collectif,, 1987

• Archives nationales. Archives des Assemblées nationales (1787-1958).

  Ouvrage collectif,, 1985

• Archives de la nation, archives de l’assemblée : retour sur un « roman des origines ».

  OGILVIE, Denise, 2008

• Archives parlementaires de 1787 à 1960. Recueil complet des débats législatifs et politiques des chambres françaises. Première série (1787-1799). Tome XIII : du 1er messidor au 20 messidor an II (19 juin au 8 juillet 1794).

  Ouvrage collectif,, 1980

• Archives parlementaires de 1787 à 1860. Première série : 1787-1799. Tome XCI : 7 prairial-30 prairial an II (28 mai-15 juin 1794). Recueil complet des débats législatifs et politiques.

  Archives parlementaires,, 1977

• Les papiers des assemblées du Directoire aux Archives nationales. Inventaire de la série C, Conseil des Cinq Cents (C187-479) et Conseil des Anciens (C 480-598).

  ANCHEL, Robert, 1976

• Archives parlementaires de 1787 à 1860. Recueil Première Série : 1787 à 1799. Tome 90 : du 14 floréal au 6 prairial an II (3 mai au 25 mai 1794).

  PERROT (sous la dir. de), Jean-Claude, 1972

• Archives parlementaires de 1789 à 1860. Tome 89. Du 29 germinal au 13 floréal an II.

  Archives parlementaires,, 1971

• Archives parlementaires de 1787 à 1860. Recueil complet des débats législatifs et politiques des chambres françaises. 1re série : 1787-1799. Tome LXXXVIII : 13 au 28 germinal an II (2 avril-17 avril 1794).

  REINHARD, Marcel, 1969

• En passant par l'appointement.

  PASCHEL, Philippe, 2012

• Compte rendu : <i>Etudes en l'honneur du professeur Jean Hilaire</i>. Le Parlement en sa Cour, n° 11.

  LEFEBVRE-TEILLARD, Anne, 2013

• Archives parlementaires de 1787 à 1860, sous la direction de Marcel Reinhard et Marc Bouloiseau. 1re série : 1787 à 1799. T. 87 : Du 1er au 12 germinal an II (21 mars au 1er avril 1794).

  REINHARD (sous la dir. de), Marcel, 1968

• Archives parlementaires de 1787 à 1860. Recueil complet des débats législatifs et politiques des Chambres françaises. T. LXXXII <i>bis</i> : Table analytique des volumes LXXII à LXXXII.

  REINHARD, M., 1967

• Archives parlementaires de 1787 à 1860. 1re série (1787-1799). 82 <i>bis</i>. Table alphabétique et analytique des séances de la Convention nationale, du 11 août 1793 au 4 janvier 1794 (15 nivôse an II).

  REINHARD, Marcel, 1966

• Archives parlementaires de 1787 à 1860. 1re série (1787-1799). T. LXXXVI : 13-30 ventôse an II (3-20 mars 1794).

  MADIVAL, Jérôme, 1965

• Archives parlementaires de 1787 à 1860. 1re série : 1787-1799. T. LXXXV : 26 pluviôse-12 ventôse an II (14 février-2 mars 1794).

  MADIVAL, Jérôme, 1964

• Les registres d'Olim, premières archives du Parlement de Paris : une source à redécouvrir.

  HILAIRE, Jean, 2011