L'évolution des prérogatives juridictionnelles de l'intendant de la Marine de Brest à travers les conflits de juridiction de 1780 à 1791. [Finistère].
Contenu
Titre
L'évolution des prérogatives juridictionnelles de l'intendant de la Marine de Brest à travers les conflits de juridiction de 1780 à 1791. [Finistère].
Edition
Mémoire de Master 2, Histoire du droit, Université de Rennes 1, 2012.
Auteur
BODENNEC, David
Année
2012
Type
Mémoires
Pages
195 p.
Mot-clé
Intendants de la Marine
Juridictions militaires
Marine de guerre
Brest (Finistère)
Histoire de la justice
Conflits de juridictions
Bretagne
XVIIIe
Juridictions militaires
Marine de guerre
Brest (Finistère)
Histoire de la justice
Conflits de juridictions
Bretagne
XVIIIe