Juridictions militaires
Collection
Contenus
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Justice, patrie de l'homme, défenses devant les tribunaux militaires du Protectorat (1953-1955). [Maroc].
LEGRAND, Jean-Charles, 1960 -
Des modifications apportées au Code de justice militaire pour l'armée de terre pendant les trente dernières années. [Thèse].
FORGUES, Eugène, 1928 -
La justice militaire, immuable et changeante.
DUCAUX, Emmanuel, 2010 -
L'évolution de la justice militaire en France depuis 1965.
DOLL, Paul-Julien, 1975 -
« L’intérêt est normand, et l’honneur est gascon » Le Tribunal des maréchaux de France : agent régulateur du comportement et du crédit des nobles et militaires au XVIIIe siècle. [Thèse].
BENOIT, Romain, 2017 -
Origines de l'état de siège en France (Ancien Régime-Révolution). [Thèse].
LE GAL, Sébastien, 2011 -
Les juridictions militaires de l'Ancien Régime.
COLAS, Raymond, 1953 -
Les juridictions de Saint-Malo sous l'Ancien Régime. [Ille-et-Vilaine].
BERBOUCHE, Alain, 2007 -
Les institutions de la répression militaire maritime française à la fin de l'Ancien Régime.
BERBOUCHE, Alain, 1998 -
La justice militaire en temps de paix : L’activité judiciaire du conseil de guerre de Tours (1875-1913). [Indre-et-Loire]. [Thèse].
BATTAIS, Boris, 2015 -
La délinquance militaire dans la région de Limoges au début du XXe siècle. [Haute-Vienne].
CAVIGNAC, Jean, 1978 -
La délinquance militaire dans la région de Bayonne (1797-1805). [Pyrénées-Atlantiques].
CAVIGNAC, Jean, 1981 -
À propos du privilège militaire et juridiction. L'évolution et la compétence des juridictions militaires en France (1789-1928).
GAZZANIGA, Jean-Louis, 1981 -
La justice au sein des forces armées françaises. Étude historique.
PICARD, Alain, 1980 -
Juge et soldat. Essai sur les fondements de la justice militaire suisse.
MONNIER, Félicien, 2016 -
Les conseil de guerre de la 10e division sous le Consulat et l'Empire : la justice aux armées de l'intérieur.
GAZZANIGA, Jean-Louis, 1978 -
Le tribunal prévôtal.
CHARRON, Bernard, 1975 -
La justice militaire française à la lumière de son histoire.
PARISELLE, Jean, 1979 -
Guide des sources de l'histoire de la justice militaire pendant la première guerre mondiale.
OTTAVI, Sébastien, 2001 -
Chronique sur l'histoire de la justice militaire.
LE POITTEVIN, Gustave, 1928 -
Justice et discipline à l'aube de la Grande Guerre 1912-1914.
HUSSEIN, Mehdi, 2005 -
La justice militaire sous le Second Empire à Rouen et à Caen de 1856 à 1862. [Seine-Maritime, Calvados].
GOHIER, Michel, 2006 -
La justice militaire à l'armée du Nord en l'an IV et l'an V.
CARCELES, Céline, 1997 -
Entre la Plume et l'Épée. La justice de la Marine royale française au temps de la guerre d'Amérique.
BERBOUCHE, Alain, 2002 -
Les fusillés pour l'exemple (1914-1916) et la campagne des procès en révision (1921-1934).
BASTIER, Jean, 1998