Bibliographie d'histoire du droit en langue française

logo UL

Le rôle et l'attitude du parquet du Parlement de Paris face aux évocations et aux cassations dans la première moitié du XVIIIe siècle.

Contenu

Titre

Le rôle et l'attitude du parquet du Parlement de Paris face aux évocations et aux cassations dans la première moitié du XVIIIe siècle.
Résumé de l'article :
Évocations et cassations furent à l’origine de nombreuses querelles entre le parlement de Paris et la couronne. Le parquet du Parlement joua un rôle essentiel dans ces luttes, notamment avec le procureur général Guillaume-François Joly de Fleury (1675-1756). Critique face à ces procédures, il mit en place des moyens pour limiter les évocations et les cassations, en faisant intervenir le Parlement, gardien des lois, ou le chancelier d’Aguesseau, chef de la justice.

Edition

In : <i>Le Conseil du roi et les parlements au XVIIIe siècle</i>.

Auteur

FEUTRY, David

Année

2010

Type

Article

Titre du périodique

Numéro

2010 -3 (septembre 2010), p. 45-55

Mot-clé

Histoire du Parlement de Paris
Parquet du Parlement de Paris
Évocations
Cassations
Conseil du roi
XVIIIe
Parlementaires (Ancien Régime)

URL

https://doi.org/10.3917/hes.103.0045

Thésaurus