Évocation au Conseil du roi
Collection
Contenus
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Les évocations au Conseil du roi pendant le second semestre de l'année 1777.
LONGUEPÉE, Antoine, 1978 -
La politique du Régent en matière de juridiction ecclésiastique vue à travers les évocations et d'après les arrêts en commandement du Conseil du roi.
GARGAM, Jacques, 1976 -
La procédure de cassation au XVIIIe siècle.
GODIN, Xavier, 2010 -
Le rôle et l'attitude du parquet du Parlement de Paris face aux évocations et aux cassations dans la première moitié du XVIIIe siècle.
FEUTRY, David, 2010 -
Cassations et évocations dans les remontrances des parlements au XVIIIe siècle.
CHALINE, Olivier, 2010 -
Les Syndics Généraux de la province de Languedoc et la justice du Conseil d'État (XVIIe-XVIIIe siècles). [Thèse].
DURAND, Raymond-Bernard, 2005