Le rôle et l'attitude du parquet du Parlement de Paris face aux évocations et aux cassations dans la première moitié du XVIIIe siècle.
Item
Titre
Le rôle et l'attitude du parquet du Parlement de Paris face aux évocations et aux cassations dans la première moitié du XVIIIe siècle.
Résumé de l'article :
Évocations et cassations furent à l’origine de nombreuses querelles entre le parlement de Paris et la couronne. Le parquet du Parlement joua un rôle essentiel dans ces luttes, notamment avec le procureur général Guillaume-François Joly de Fleury (1675-1756). Critique face à ces procédures, il mit en place des moyens pour limiter les évocations et les cassations, en faisant intervenir le Parlement, gardien des lois, ou le chancelier d’Aguesseau, chef de la justice.
Résumé de l'article :
Évocations et cassations furent à l’origine de nombreuses querelles entre le parlement de Paris et la couronne. Le parquet du Parlement joua un rôle essentiel dans ces luttes, notamment avec le procureur général Guillaume-François Joly de Fleury (1675-1756). Critique face à ces procédures, il mit en place des moyens pour limiter les évocations et les cassations, en faisant intervenir le Parlement, gardien des lois, ou le chancelier d’Aguesseau, chef de la justice.
Edition
In : <i>Le Conseil du roi et les parlements au XVIIIe siècle</i>.
Auteur
FEUTRY, David
Année
2010
Type
Article
Titre du périodique
Numéro
2010 -3 (septembre 2010), p. 45-55
Mot-clé
Histoire du Parlement de Paris
Parquet du Parlement de Paris
Évocations
Cassations
Conseil du roi
XVIIIe
Parlementaires (Ancien Régime)
Parquet du Parlement de Paris
Évocations
Cassations
Conseil du roi
XVIIIe
Parlementaires (Ancien Régime)
URL
https://doi.org/10.3917/hes.103.0045