Cassation
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<i>Conquestus fuit Domino regi</i>. Étude sur le recours au roi de France d'après les arrêts du Parlement (1223-1285). [Thèse].
FORCADET, Pierre-Anne, 2012 -
Recherches sur les techniques de la cassation au XIXe siècle : la distinction du fait et du droit dans les arrêts civils de la Cour de Cassation. (1810-1870). [Thèse].
MONTAZEL, Laurence, 1992 -
Les pourvois en cassation dans le Sud-Est de la France (1792-1811).
GARNIER, Josette, 1985 -
Le conseiller d'État Gilbert de Voisins (1684-1769).
GRENÈCHE, Françoise, 1977 -
Les attributions judiciaires du Conseil du roi.
BARBICHE, Bernard, 2010 -
La procédure de cassation au XVIIIe siècle.
GODIN, Xavier, 2010 -
Les recours en cassation des jugements des juges de paix (1790-1803-1813). Un aspect de l'indépendance des juges de paix sous la Révolution.
VAN HERREWEGHE, Vaast, 1995 -
L'affaire De La Porte, un procès en cassation à la fin de l'Ancien régime. [Lettre de change, excuse de minorité].
BOULET-SAUTEL, Marguerite, 1989 -
Le rôle et l'attitude du parquet du Parlement de Paris face aux évocations et aux cassations dans la première moitié du XVIIIe siècle.
FEUTRY, David, 2010 -
Cassations et évocations dans les remontrances des parlements au XVIIIe siècle.
CHALINE, Olivier, 2010 -
La grâce du roi. Les lettres de clémence de la Grande Chancellerie au XVIIIe siècle.
ABAD, Reynald, 2011 -
Les idées sur la cassation au XVIIIe siècle.
MARTINAGE-BARANGER, R., 1969 -
La cassation sous l'Ancien régime.
BOULET-SAUTEL, Marguerite, 2010 -
Entre fait et droit : histoire d'un pouvoir judiciaire. Les techniques de la cassation civile en France et en Allemagne au XIXe siècle.
MONTAZEL, Laurence, 1998 -
Le mémoire de Gilbert de Voisins sur les cassations. Un épisode des querelles entre Louis XV et les parlements (1767).
ANTOINE, Michel, 1958 -
La cassation sous l'Ancien régime.
BOULET-SAUTEL, Marguerite, 1990