Bibliographie d'histoire du droit en langue française

Contenus

• Michel de Servan (1737-1807). Un magistrat réformateur

  PRUD'HOMME, Charles, 1095

• Études sur les jurisconsultes anciens et modernes. VII. Servan

  MÉNARD, 1839

• Documents sur l'émigration de l'avocat général Servan

  VELLAY (Édouard), 1939

• Éliacin Naquet (1843-1921) : un juriste au destin tourmenté.

  RATEL-DEROBERT, Christiane, 2008

• Jérôme Bignon (1589-1656), un juriste érudit et dévot dans la République des lettres à l’âge confessionnel.

  POULLE, Jean-Benoît, 2023

• Les plaidoiries des gens du roi aux parlements de Paris et de Poitiers (1418-1436). « Que le droit du roi soit gardé ». [Thèse].

  RATEL, Guillaume, 2001

• Être homme du roi sous Louis XIV. Achille III de Harlay (1639-1712), procureur général au parlement de Paris. [Thèse].

  BOREL de BRÉTIZEL, Louis, 2021

• Les procureurs généraux du Second Empire. [Thèse].

  PONCIER, Anthony, 2002

• Les officiers du parlement de Dole et leurs familles de 1598 à 1668 : étude sociale et démographique. [Thèse].

  PARIS, Michel, 1987

• L'accusation : enquête et poursuites sous la Révolution (1789-1795). [Thèse].

  MONCASSIN, François, 2021

• Cohérence et légitimité du ministère public. [Thèse].

  TCHERKESSOFF, Pierre, 2015

• Le procureur général Ladislas de Baralle et le ministère public près le parlement de Flandre (1691-1714)

  FONTAINE, Clotilde, 2019

• Le parquet général de la Cour d'Aix-en-Provence au XIXe siècle. [Thèse].

  BITANE, Ilet, 2007

• Une exception à la séparation de la poursuite et de l’instruction dans le Code d’instruction criminelle : le débat sur le rôle du parquet et du juge d’instruction en cas de flagrant délit et de réquisition du chef de maison

  VEILLON, Didier, 2018

• Le juge criminel vu par le ministère public : l’exemple du présidial de Nantes (fin XVIIIe siècle)

  HAUTEBERT, Joël, 2018

• Étude sur le ministère public sarde au XIXe siècle (1814-1860) : l'exemple des avocats généraux et des avocats fiscaux généraux.

  DECOURT-HOLLENDER, Bénédicte, 2011

• Les magistrats de la Cour d'appel de Turin dans le gouvernement provisoire piémontais

  RIBERI, Mario, 2018

• La fabrique de l’homme politique. L’avocat général dans l’espace public (1760-1789).

  COULOMB, Clarisse, 2011

• Un procureur général et ses réseaux au tournant des XVIe et XVIIe siècles: Jacques Desaigues.

  COSTE, Laurent, 2011

• La nomination du procureur général près la Cour de Paris en 1810.

  BOURDON, Jean, 1964

• Affaire Landru : réquisitoire définitif du procureur de la République.

  Anonyme, 1996

• Contribution à l'étude du Ministère public du Parlement de Grenoble au XVIIIe siècle. [Isère].

  MASSE-NAVETTE, 1993

• Godart de Belbeuf, le parlement, le roi et les Normands

  CHALINE, Olivier, 1996

• Les acteurs de la justice. Magistrats, ministère public, avocats, huissiers et greffiers (XIIe-XIXe siècles).

  ROBAYE, R. (sous la dir. de), 2002

• Le Ministère public

  VOLFF, Jean, 1998