Le règlement amiable des conflits, complément de la procédure criminelle au XVIIIe siècle.
Contenu
Titre
Le règlement amiable des conflits, complément de la procédure criminelle au XVIIIe siècle.
In : Jacqueline HOAREAU-DODINEAU, Guillaume MÉTAIRIE, Pascal TEXXIER (sous la dir. de), <i>Procéder. Pas d'action, pas de droit, ou pas de droit, pas d'action</i>, Actes des XXVe journées d'histoire du droit organisées par la Faculté de droit et des sciences économiques de Limoges, 2005.
In : Jacqueline HOAREAU-DODINEAU, Guillaume MÉTAIRIE, Pascal TEXXIER (sous la dir. de), <i>Procéder. Pas d'action, pas de droit, ou pas de droit, pas d'action</i>, Actes des XXVe journées d'histoire du droit organisées par la Faculté de droit et des sciences économiques de Limoges, 2005.
Auteur
BLOT-MACCAGNAN, Stéphanie
Editeur
Limoges, Presses universitaires de Limoges
Année
2006
Type
Article
Pages
P. 219-230
Mot-clé
XVIIIe
Procédure pénale
Procédure criminelle
Juridiction gracieuse
Procédure amiable
Procédure pénale
Procédure criminelle
Juridiction gracieuse
Procédure amiable