Tutelle sénatoriale et respect des droit et propriétés des communautés et des hommes du comté de Nice au XVIIIe siècle.
Contenu
Titre
Tutelle sénatoriale et respect des droit et propriétés des communautés et des hommes du comté de Nice au XVIIIe siècle.
In : Marc ORTOLANI, Olivier VERNIER, Michel BOTTIN (sous la dir.), Henri-Louis BOTTIN (composé par), <i>Propriété individuelle et collective dans les États de Savoie</i>, Actes du colloque international de Turin (9-10 octobre 2009). Préface de Gian Savino PENE VIDARI. [P.R.I.D.E.S. Programme de Recherche sur les Institutions et le Droit des Anciens États de Savoie].
In : Marc ORTOLANI, Olivier VERNIER, Michel BOTTIN (sous la dir.), Henri-Louis BOTTIN (composé par), <i>Propriété individuelle et collective dans les États de Savoie</i>, Actes du colloque international de Turin (9-10 octobre 2009). Préface de Gian Savino PENE VIDARI. [P.R.I.D.E.S. Programme de Recherche sur les Institutions et le Droit des Anciens États de Savoie].
Auteur
DECOURT-HOLLENDER, Bénédicte
Editeur
Nice, Serre Éditeur
Année
2012
Type
Article
Pages
P. 185-195
Mot-clé
Senat de Nice
Communautés d'habitants
Communautés rurales
Droits privés
Droit de propriété
Comté de Nice
Droit de chasse
Droit de pêche
Droit de bandite
Banalités
XVIIIe
Communautés d'habitants
Communautés rurales
Droits privés
Droit de propriété
Comté de Nice
Droit de chasse
Droit de pêche
Droit de bandite
Banalités
XVIIIe