Bibliographie d'histoire du droit en langue française

Contenus

• Les sièges d'amirauté comme juridictions de proximité. Réflexions à partir du monde de la pêche dieppoise au XVIIIe siècle. [Dieppe (Seine-Maritime)].

  GRANCHER, Romain, 2015

• Les usages de la mer : droit, travail et ressources dans le monde de la pêche à Dieppe (années 1720-années 1820). [Seine-Maritime]. [Thèse].

  GRANCHER, Romain, 2015

• Réglementation et organisation de la pêche côtière en France (1715-1850). [Thèse].

  PAVÉ, Marc, 2000

• pêcher à l'insu de tous : l'objet du procès entre un propriétaire et les villageois de Chanceaux (1752).

  CLÉMENT, Christielle, 1999

• Le droit de pêche dans la Loire et particulièrement à Cosne. [Cosne-sur-Loire (Nièvre)].

  GAULÉJAC, Bernard de, 1983

• Le droit de pêche sous l'Ancien Régime dans la Baie du Mont-Saint-Michel. [Manche].

  LEMÉTAYER, Gilbert, 1996

• La chasse et la pêche en Roussillon au XVIIIe siècle : droit catalan contre droit français

  BRUNET, Michel, 1995

• La baron et le poisson, féodalité et droit de la mer en Europe occidentale.

  COLLET, Serge, 1987

• La pêche et le droit : historique succinct en France.

  BINET, V., 1986

• Quelques aspects du droit de la pêche au XVIIIe siècle.

  VIOT-COSTER, Gilles, 1970

• La pêche en Manche et en Mer du Nord au XVIIe siècle : sa protection durant les guerres.

  CAHINGT, Henri, 1971

• Histoire du droit de chasse et du droit de pêche dans l'Ancien Droit français.

  DUFRÉNOY, Pierre, 2015

• L'oppression seigneuriale en matière de pêche à la fin de l'Ancien Régime et sa fin.

  VIOT COSTER, Gilles, 1971

• Le droit de pêche, le droit de pêcher devant la Cour de cassation avant la loi de 1829.

  GAZZANIGA, Jean-Louis, 1994

• Les prud'hommies de pêche sur le littoral méditerranéen au XIXe et XXe siècles : les prémices du droit contemporain de la mer.

  VERNIER, Olivier, 2002

• La pêche en Franche-Comté aux XIIIe-XVe siècles. De l'eau à la bouche.

  GRESSER, Pierre, 2010

• Tutelle sénatoriale et respect des droit et propriétés des communautés et des hommes du comté de Nice au XVIIIe siècle.

  DECOURT-HOLLENDER, Bénédicte, 2012

• L'élaboration par la Monarchie de l'ancienne réglementation de la pêche fluviale [suite et fin] [résumé de communication].

  JEULIN, Paul, 1964

• Les droits de pêche et de chasse dans les coutumes juridique basques.

  DRAVASA, Étienne, 1963

• Le droit de pêche dans les eaux vives des comtes de Bourgogne, d'après les terriers princiers du troisième quart du XVe siècle.

  GRESSER, Pierre, 2009

• Le droit de pêche dans la Saône aux XIVe et XVe siècles.

  LIGERON, Louis, 1965

• Les droits seigneuriaux de chasse et de pêche en Limousin au XVIIIe siècle.

  BOULAUD, Joseph, 1939

• Un problème de géométrie [conflit de droit de pêche], Lérins [Alpes-Maritimes], XVe siècle.

  GIORDANENGO, Gérard, 2006

• Le droit de pêche dans les eaux comtales en Franche-Comté, d'après les chartes de franchises (XIIIe-XVe siècles).

  anonyme,, 2006

• Les problèmes de l'eau au Moyen Âge dans le sud du comté de Bourgogne

  GAY, Jean, 2007