Bibliographie d'histoire du droit en langue française

Contenus

• Les compétences du juge d’instruction sarde en matière criminelle, l’exemple du juge de mandement dans le ressort du Sénat de Nice sous la Restauration.

  PRENANT, Patricia, 2018

• Les Sénats des États de Savoie. Circulations des pratiques judiciaires, des magistrats, des normes (XVIe-XIXe siècles)

  BRIEGEL, Françoise (sous la dir. de), 2017

• La magistrature sénatoriale du royaume de Piémont-Sardaigne au XIXe siècle : des hommes et des carrières.

  DECOURT-HOLLENDER, Bénédicte, 2017

• Les magistrats du Sénat de Nice au XVIIIe et XIXe siècles, entre service du roi et stratégies de carrières.

  DECOURT-HOLLENDER, Bénédicte, 2021

• La peine dans les jugements criminels du Sénat. [Sénat de Nice (Alpes-Maritimes)].

  ORTOLANI, Marc, 2021

• La circulation des pratiques judiciaires entre les Sénat sous la Restauration : l'exemple de la répression de la tentative de suicide.

  ORTOLANI, Marc, 2017

• Le corps empoisonné sous le regard de l'expert judiciaire. L'exemple du Sénat de Nice sous la Restauration.

  ORTOLANI, Marc, 2014

• Itinéraires croisés d'histoire du droit entre France et États de Savoie. [Recueil d'articles].

  BOTTIN, Michel, 2015

• Le Sénat de Nice : une cour souveraine sous l'Ancien Régime (1614-1796). [Thèse].

  BARÉTY, Jean-Paul, 2005

• Bans champêtres, contrats et législation royale. Une complémentarité normative pour la protection des forêts du pays niçois au XVIIIe siècle. [Alpes-Maritimes].

  ORTOLANI, Marc, 2019

• Le sénat de Nice : aspects jurisprudentiels. Les <i>decisiones</i> de Jean Louis Leonardi.

  SALOTTO, Davide, 2003

• Les références au droit français dans la jurisprudence du Sénat de Nice pendant la Restauration. [Alpes-Maritimes].

  BOTTIN, Michel, 2004

• Le Sénat de Nice. Particularités et péripéties d'une institution et de ses archives. [Alpes-Maritimes].

  TOMBACCINI-VILLEFRANQUE, Simonetta, 2010

• Les relations du Sénat de Nice avec les autorités ecclésiastiques du comté au XVIIIe siècle : entre opposition et protection. [Alpes-Maritimes].

  DECOURT-HOLLENDER, Bénédicte, 2017

• Le comte Hilarion Spitalieri de Cessole (1776-1845). [Magistrat niçois].

  FOSSAT, Florence, 1997

• Trésor d'archive. Une contre-Expertise judiciaire dans un procès pour empoisonnement devant le Sénat de Nice sous la Restauration.

  ORTOLANI, Marc, 2019

• Le droit « prémial » et la lutte contre le brigandage. les témoignages de certains jugements des Sénats de Nice et de Turin (XVIIIe-Premier XIXe siècle).

  TRAVERSO, Matteo, 2019

• États de Savoie, Églises et institutions religieuses, des réformes au <i>Risorgimento</i>

  ORTOLANI, Marc (actes réunis par), 2017

• Les 400 ans du Sénat de Nice (1614-2014).

  BOTTIN, Michel, 2014

• Le Sénat de Nice.

  BARÉTY, Jean-Paul, 1967

• Le Sénat de Nice et l'<i>exequatur</i> des consuls de France (1814-1848).

  TRESSE, René, 1966

• Le Sénat de Nice : l'institution et les hommes à travers ses archives (1814-1860).

  TOMBACINI VILLEFRANQUE, Simoneta, 2001

• Sénateurs et culture juridique.

  PENE VIDARI, Gian Savino, 2001

• État des recherches et perspectives de recherche dans les fonds judiciaires du Sénat de Nice (XVIIe-XIXe siècle). [Alpes-Maritimes].

  ORTOLANI, Marc, 2010

• Empoisonnement et enquête toxicologique devant le Sénat de Nice sous la Restauration. [Alpes-Maritimes].

  ORTOLANI, Marc, 2007