Bibliographie d'histoire du droit en langue française

Contenus

• Retour sur une forme originale de propriété simultanée : les bandites du pays niçois. [Alpes-Maritimes].

  ORTOLANI, Marc, 2015

• Droit de bandite.

  ORTOLANI, Marc, 2021

• Mutations territoriales de l’État et survie des institutions anciennes : la distinction alpes-bandites et l’application de la loi du 8 juillet 1963.

  ACCOLLA, Gilbert, 1985

• Les bandites de la communauté de La Brigue au XVIIIe siècle et au début du XIXe siècle : un phénomène juridique original au service d'une civilisation pastorale. [Alpes-Maritimes].

  ORTOLANI, MArc, 1992

• Tutelle sénatoriale et respect des droit et propriétés des communautés et des hommes du comté de Nice au XVIIIe siècle.

  DECOURT-HOLLENDER, Bénédicte, 2012

• Études sur les bandites du comté de Nice et notamment de la commune de Lucéram. [Alpes-Maritimes].

  ELIA, Jean-Baptiste, 1907

• La vie d'une communauté rurale - Pacages et bandites de la Turbie. [Alpes-Maritimes].

  FRANCO, André, 1986

• Les bandites et les terciers. [Alpes-Maritimes].

  JANSSEN, Edouard, 1883

• La haute Roya, de début du XVIIIe au début du XIXe siècle. [Alpes-Maritimes].

  FENOGLIO, Jacques, 2012

• Mutations territoriales de l'État et survie des institutions anciennes : la distinction alpes-bandites et l'application de la loi du 8 juillet 1963. [Alpes-Maritimes]

  ACCOLA, Gilbert, 1985

• Une institution originale : les droits de bandite. [Droits de pâture].

  PERNEY, Danièle, 1976

• Le droit public dans l'annexion et le respect des droits acquis, études sur les bandites, le culte et diverses situations particulières au comté de Nice annexé (1860). [Alpes-Maritimes]. [Thèse].

  TROTABAS, Louis, 1921

• Les droits de bandite dans le comté de Nice : histoire, jurisprudence, opportunité de leur extinction, étude d'économie agricole et pastorale. [Alpes-Maritimes].

  GUIOT, Léonide, 1884

• Les bandites de La Turbie, cas unique d'une institution particulière à l'ancien comté de Nice. [Alpes-Maritimes].

  CASIMIR, Philippe, 1919

• Pratiques agro-pastorales : les droits de bandite dans l'ancien comté de Nice. [Alpes-Maritimes].

  MALAUSSÉNA, Paul-Louis, 1998

• Les pâturages d'été et d'hiver dans la région de l'ancien comté de Nice, alpes, terres de cour, bandites. [Alpes-Maritimes]. [Thèse].

  LABARRIÈRE, Jean, 1922

• Le droit de bandite dans le pays niçois. Étapes d'une réflexion.

  ORTOLANI, Marc, 2012

• Les attributions normatives du Sénat de Nice au XVIIIe siècle (1700-1792). [Thèse].

  DECOURT-HOLLENDER, Bénédicte, 2005